Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2006-0811Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local du contrat de prêt n° MIN233286EUR - Emprunt principal de refinancement de 4.701.628,67 ¿ - Garantie …
- N° 2006-0812Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte SONACOTRA - Réhabilitation de 16 logements aux étages 4 et 5 du bâtiment A de la Résidence Sociale "Médoc" située 149/151, cours du Médoc - Emprunt…
- N° 2006-0813Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 21 logements collectifs locatifs formant le bâtiment C2 de la…
- N° 2006-0814Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de la résidence "Arago", comprenant 611 logements collectifs locatifs, avenues Arago et de la Châtaigneraie - Emprunts…
- N° 2006-0717Sans Commission - Composition de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Désignation.
- N° 2006-0718Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Franchissement Lucien Faure - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de dossiers d'enquêtes publiques - Cession d'actifs à INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - Marché…
- N° 2006-0719Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - CENON - FLOIRAC - Aménagement de voirie - Création de deux giratoires entre l'avenue Hubert Dubedout et Côte de Monrepos - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0720Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Sécurisation de la route de Picot (RD211) - Carrefours avec la route du Tronquet et l'entrée du complexe sportif - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0721Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Place Fernand Lafargue - Aménagement général - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2006-0722Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Fourniture de pièces en alliage d'aluminium - Marchés n°01 243 U et 03 233 U - (URB 52.1 et 52.2) - Avenants de transfert - Autorisation
- N° 2006-0723Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Pessac-Mérignac - Extension du secteur pleine terre et carré musulmans avec aménagements paysagers correspondants - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0724Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 05213R Fournitures de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur véhicules légers et industriels - lot 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine…
- N° 2006-0725Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Enlèvement, transport, conditionnement et valorisation des cartons et des vieux papiers provenant des centres de recyclage communautaires - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2006-0726Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Admission en non-valeur - Décision
- N° 2006-0727Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2006 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2006-0728Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération des garanties accordées - Délibération complémentaire aux délibérations n° 2006/0503 et 2006/0338 -…
- N° 2006-0729Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société d'HLM "CLAIRSIENNE" - Convention financière du 18/10/2005 - Actualisation -…
- N° 2006-0730Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Articles 1649 quater B quater et 1695 quater du C.G.I. - Déclaration de TVA - Téléprocédure - Autorisation
- N° 2006-0731Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à Procédure Adaptée - Bassens - Aménagement de la zone Industrialo-Portuaire - Etudes complémentaires - Acceptation - Autorisations
- N° 2006-0732Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Octobre 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2006-0733Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Octobre 2006 - Fonds conjoncturel de sécurité 2006-2007 - Approbation
- N° 2006-0734Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - Bilan de concertation - Approbation
- N° 2006-0735Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - LEOGNAN - Aménagement du chemin de Couhins entre la rue des Menhirs et le transformateur côté route de Léognan - Convention avec la Commune de Léognan - Autorisation
- N° 2006-0736Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Réaménagement général de l'Avenue de la Forêt - DUP - Autorisation