Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0300Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association des Communautés Urbaines de France (A.C.U.F.) - Cotisation 2006 - Autorisation
- N° 2006-0301Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Révision quinquennale du service délégué d'eau potable.
- N° 2006-0302Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Années 2006 à 2008 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption
- N° 2006-0303Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Eau industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention complémentaire de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2006-0304Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - - Avenant n° 2 pour la participation de l'année 2006 - Autorisation
- N° 2006-0305Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 8, première tranche - Avenant n° 1 à la Convention fixant la participation…
- N° 2006-0306Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Salon de l'Agriculture d'Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 20 au 29 mai 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2006-0307Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 20 au 22 mai 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2006-0308Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Construction de serres horticoles et locaux annexes - Marché BMA 00-1158 - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2006-0309Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Enfants…
- N° 2006-0310Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "La…
- N° 2006-0311Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l…
- N° 2006-0312Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence Thouars à Talence - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation -…
- N° 2006-0313Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - - Prestations intellectuelles - Mise en concurrence des opérateurs de télécommunications - Assistance à Maîtrise d'ouvrage - Procédure adaptée - Autorisation de signer le…
- N° 2006-0314Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réalisation des études de sécurité des déplacements en agglomération - MAPA - Autorisation
- N° 2006-0315Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Charte Chantiers Propres - Comité de Suivi - Décision - Autorisation
- N° 2006-0316Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exposition sur le changement climatique - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention avec Cap Sciences - Avenant n° 1 - Autorisation -…
- N° 2006-0317Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BEGLES - Station d'épuration Clos de Hilde - Marché n° 04164U - - Avenant n° 3 - Décision - Autorisations
- N° 2006-0318Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Autorisation de signer le marché.
- N° 2006-0145Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Gestion Centralisée de la Circulation - Remplacement du matériel informatique du PC Circulation - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2006-0146Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2006 - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2006-0147Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Etude de sol, de matériaux d'auscultation d'ouvrages - Fusion absorption - Marché 03039 U - Avenant de transfert n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2006-0148Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Etude de sol, de matériaux d'auscultation d'ouvrages - Fusion absorption - Marché 03040 U - Avenant de transfert n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0149Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Place Pey-Berland - Travaux de reprise du dallage granit au droit des vestiges archéologiques - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0150Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Le BOUSCAT - Aménagement du centre ville - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation