Documents du Conseil

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Etudes relatives à la mise en place d'un observatoire sur la jalle de Blanquefort - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - St Louis de Montferrand - Schéma Directeur des Eaux Pluviales - Rue M. Paul / Avenue V. Hugo et rejet en Garonne - Appel d'offres ouvert - Autorisations

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - fourniture et mise en place d'un Système d'Information des Ressources Humaines - Maintenance - Appel d'Offres restreint - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Marché n°03/136U - Maintenance des matériels et progiciels de gestion des horaires variables - Avenant n°2 - Autorisation de signer

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux-Garantie d'emprunt accordée à la Société DOMOFRANCE - Convention Financière du 29/03/2005 Prorogation et Actualisation…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Garanties d'emprunts accordées à différents organismes d'HLM - Modification des durées d'amortissement, de préfinancement et de différé d'amortissement d'emprunts souscrits auprès de la Caisse…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX - Approbation du Plan Local d'Urbanisme - Instauration du Droit de Préemption Urbain et du DPU renforcé - Autorisation - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "14 rue Judaïque" - Acquisition amélioration de 3 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "21 rue Judaïque" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "121 avenue d'Arès" - Acquisition amélioration de 13 logements financés en PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "16 rue Bouquière" - Acquisition amélioration de 5 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "15 rue Feaugeas - 41 et 13 rue Etobon" - Acquisition amélioration de 6 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBES - Immeuble angle rue Jean Mermoz et avenue Pierre Bérégovoy, cadastré AL 139 appartenant à M. et Mme RETOURNAT - Acquisition - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 93/94 quai de Paludate, angle rue Belcier - Cession à la Société FINANCIERE BERNARD - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX-BASTIDE - Terrain communautaire sis 20 à 36 rue Sainte Marie - cadastré BC 165 - Cession à l'OGEC du Lycée LA RUCHE - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT- Immeuble sis 15, rue André Dupin, cadastré AZ 241 et 830 - Eviction commerciale - Indemnisation de Monsieur VELTZ - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation du pôle Développement Economique - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention cadre entre Arc en Rêve Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Prévision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Etude préalable Plaine Rive Droite - Objectifs des secteurs Gaillan/Richelieu et Combes/Guesde - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Synthèse des études préalables conduites sur le centre ville de GRADIGNAN - Engagement d'une étude préopérationnelle - Validation - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN Médoc - Secteur Puy du Luc-Cassenore - Etude préalable d'aménagement - Approbation - Création d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - 4ème révision du Plan d'occupation des Sols-Elaboration du Plan Local d'Urbanisme-Approbation-

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ILOT D'ARMAGNAC - Instauration d'un programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC des Quais - Echange foncier Communauté Urbaine - Société Bouygues Immobilier - Cession de l'îlot E à la Société Bouygues Immobilier - Validation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac Secteur du Pontet - Périmètre de prise en considération - délimitation - décision - autorisation