Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2007-0090Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Aquitanis - Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès de la CRCAM d'Aquitaine - Délibération modificative à la…
- N° 2007-0091Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'Economie Mixte Communautaire de Gestion (SO.CO.GEST) - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères : travaux de mise en conformité aux dispositions de la Directive 2000…
- N° 2007-0092Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe d'équipement 2006 - Répartition - Autorisation.
- N° 2007-0093Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Centre d'information jeunesse aquitaine (CIJA) - Renouvellement de la subvention pour l'année 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0094Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre d'actions de sensibilisation au développement durable auprès des écoliers des communes de la Cub - Subvention aux associations retenues - Décision - Autorisation
- N° 2007-0095Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur C "Le Lotissement Forestier" - Vente d'un terrain de 4 230 m² environ aux Sociétés EVERLOG et AQUITAINE INFORMATIQUE - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2007-0096Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain d'environ 2885 m² à la Société ACMES - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2007-0097Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 24 et 25 mars 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2007-0098Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue Canteloup - Bilan de l'enquête publique -…
- N° 2007-0099Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Aménagement d'une aire de retournement carrefour quai Elisabeth Dupeyron / Chemin de Lissandre - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale…
- N° 2007-0100Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Talence - Aménagement d'un passage supérieur à la voie ferrée destiné aux piétons, deux roues et personnes à mobilité réduite - Avenue Sainte Marie - Convention de financement relative à la…
- N° 2007-0101Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Février - 2007 - Décision
- N° 2007-0102Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention financière 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0103Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de chargé de dossiers concertation/proximité à la direction de la Communication - Décision - Autorisation
- N° 2007-0104Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés à Procédure Adaptée : " Réalisation d'un audit à blanc et d'une prestation de certification ISO 9001/2000 dans le cadre de l'action qualité " Passation d'appels d'offres " de la…
- N° 2007-0105Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble non bâti sis passage Hermitte - Cession à la société PIERA PROMOTION DU SUD OUEST - Autorisations - Décision
- N° 2007-0106Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Collège Annexe Gratiolet - Immeuble communautaire cadastré DR 373 - 2 rue des Augustins - Cession au Département de la Gironde - Autorisations - Décision
- N° 2007-0107Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Acquisitions d'immeubles cadastrés BX 87-253 et 255 en vue de l'aménagement de l'îlot d'ARMAGNAC DUP foncière - Approbation - Autorisations - Décision
- N° 2007-0108Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Immeuble non bâti situé à l'angle de l'avenue de l'Europe et de l'avenue des Martyrs de la Résistance, cadastré BA 46 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations -…
- N° 2007-0109Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Immeuble non bâti situé rue du Cap Roux au lieudit Saint Pé, cadastré AX 86 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0110Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé rue de la Plante du Bois des Ormes, cadastré AT 244 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0111Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Stratégie communautaire en matière de Participation pour Voies et Réseaux (PVR) - Modalités d'application - Approbation
- N° 2007-0112Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Choix des concessionnaires des opérations d'aménagement communautaires - Mise en place de la commission spéciale - Modalités de fonctionnement - Règlement intérieur - Décision - Approbation -…
- N° 2007-0113Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude d'élaboration d'un plan guide d'urbanisme pour la rive droite - Commune de BORDEAUX - Participation financière de la Communauté Urbaine - Approbation - Autorisation -
- N° 2007-0114Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Gradignan - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue du Poumey et la rue de Canteloup - Mise en compatibilité du PLU dans le…