Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2006-0515Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Associations intercommunales de développement économique - Bordeaux-Atlantique - Hauts de Garonne Développement - Programmes d'actions et budgets prévisionnels 2006 -…
- N° 2006-0516Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Technique de l'Industrie Papetière - Organisation du Congrès A.T.I.P. du 17 au 19 octobre 2006 au Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention de la…
- N° 2006-0517Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Le Club des Districts Industriels Français - Organisation de l'Université d'Eté des SPL, Clusters et Pôles de Compétitivité du 11 au 13 septembre 2006 - Subvention de la…
- N° 2006-0518Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Décision.
- N° 2006-0519Sans Commission - Grand contournement autoroutier de BORDEAUX - Communication
- N° 2006-0520Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, juillet 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2006-0505Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS- Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de BORDEAUX- Restructuration de dette auprès de la Société Générale d'emprunts initialement souscrits auprès de…
- N° 2006-0506Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès du groupe Caisse d'Epargne, d'emprunts initialement souscrits…
- N° 2006-0507Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès de la CRCAM d'Aquitaine, d'emprunts initialement souscrits auprès…
- N° 2006-0508Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Mise en vente de 34 logements individuels locatifs situés résidence "Villabois" et construits avec la garantie communautaire - Avis sur la vente - Accord…
- N° 2006-0509Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marché en procédure adaptée - Recours à un conseil juridique et fiscal - Choix du titulaire - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0510Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de Documentation et de Recherche" - Subvention pour l'année 2006 - Convention- Décision - Autorisation
- N° 2006-0511Sans Commission - Observatoire Départemental d'Equipement Commercial de la Gironde - Représentation de la Communauté Urbaine - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant - Désignation
- N° 2006-0493Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Renouvellement de la maintenance du progiciel PREFACE et de l'accès à l'observatoire des entreprises - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2006-0494Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Renouvellement de la maintenance du logiciel de gestion du courrier POSEIDON et migration des applications vers la nouvelle version - Marché négocié sans mise en concurrence -…
- N° 2006-0495Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Acquisition d'un logiciel de propagation acoustique - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2006-0496Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Equipements des services - Fourniture de matériels informatiques - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2006-0497Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Evolution Réseau - Confirmation décision de faire - - Dialogue compétitif - autorisation
- N° 2006-0498Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Maintenance du logiciel BUSINESS OBJECTS - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2006-0499Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Fourniture de services de télécommunication pour les services communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0500Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 6 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2006-0501Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Activité Parcs de Stationnement - Remise complémentaire de biens à PARCUB et réintégration dans le patrimoine communautaire, en vue de leur cession, d'éléments remis à la Régie - Décision…
- N° 2006-0502Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux- Garantie d'emprunt accordée à la Société La Maison Girondine pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et…
- N° 2006-0484Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2006-0485Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Marché n° 05032U - Contrat d'assurance "flotte automobile" - Avenant n° 1 - Autorisation