Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - Immeuble non bâti situé 242 avenue Pasteur, cadastré AK 10 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - ZAC "Centre Ville" îlot 3 - Echange d'immeubles avec l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'un franchissement des lignes ferroviaires de Bordeaux-Paris et Bordeaux-Saintes à Bordeaux Trégey - Convention relative au financement des études AVP complémentaires - Approbation…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC CENTRE VILLE - avenant n°1 au compromis de vente de biens communaux de la ville d'Ambarès à la CUB - autorisation - décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 7400 m² représentant l'îlot B3 1.2.3 et développant une SHON de 4448 m² à la Société d'Economie…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - ZAC QUAI CHAIGNEAU BICHON - Réalisation des équipements publics d'intérêt général sous convention de mandat - marché de travaux - Avenant n°2 - Validation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Secteur Sud Est - Validation des études pré opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - projet des quais rive gauche - Fonds de concours Ville de Bordeaux - Convention du 25 mai 2000 - Avenant n°2- Autorisation de signature

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Convention d'objectifs CUB/ADIL - Subvention de la CUB pour 2007 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2007 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre du Programme d'Actions Territorial (PAT) en faveur du parc privé - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - rue du Château d'Eau - Centre commercial Auchan Mériadeck - Echange de volumes sans soulte entre la SCI Bordeaux Préfecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour la 2ème…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du Tramway 1ère phase ¿ Commande publique artistique ¿ Ligne A ¿ Bordeaux ¿ Construction de l¿¿uvre « La maison aux personnages » et de ses abords ¿…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etudes de faisabilité pour la réutilisation d'emprises ou de plateforme ferroviaires appartenant à RFF, pour la circulation de tramways de l'agglomération bordelaise vers les communes de Bruges…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2008 - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle intermodal de BORDEAUX SAINT-JEAN - Avenant n°5 à la convention du 26 janvier 1982 - d'occupation d'emplacements dépendant du domaine public ferroviaire - en gare de Bordeaux Saint-Jean -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Villes de Mérignac et St Médard en, Jalles - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - - Avenants n° 1- Autorisation

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BORDEAUX - Cession à la SA d'HLM Domofrance des immeubles bâtis sis 31 rue de l'Arsenal, 46 cours d'Albret et 16 rue Georges Mandel - Modification des délibérations 2006 - 740, 829 et…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réglementation pour l'édification des clôtures-Obligation d'une déclaration préalable-Décision-

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché Public sur Procédure Adaptée - EYSINES - PAE centre bourg - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Décision - - Autorisation

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BRUGES - ZAC "du TASTA" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 6413 m² représentant l'îlot A4-2 et développant une SHON de 3 200 m² à la Société d'Economie Mixte de…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation