Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2007-0094
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mise en oeuvre d'actions de sensibilisation au développement durable auprès des écoliers des communes de la Cub - Subvention aux associations retenues - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0095
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur C "Le Lotissement Forestier" - Vente d'un terrain de 4 230 m² environ aux Sociétés EVERLOG et AQUITAINE INFORMATIQUE - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2007-0096
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain d'environ 2885 m² à la Société ACMES - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2007-0097
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 24 et 25 mars 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2007-0098
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue Canteloup - Bilan de l'enquête publique -…
  • N° 2007-0099
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Aménagement d'une aire de retournement carrefour quai Elisabeth Dupeyron / Chemin de Lissandre - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale…
  • N° 2007-0100
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Talence - Aménagement d'un passage supérieur à la voie ferrée destiné aux piétons, deux roues et personnes à mobilité réduite - Avenue Sainte Marie - Convention de financement relative à la…
  • N° 2007-0101
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Février - 2007 - Décision
  • N° 2007-0102
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention financière 2007 - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0103
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de chargé de dossiers concertation/proximité à la direction de la Communication - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0104
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés à Procédure Adaptée : " Réalisation d'un audit à blanc et d'une prestation de certification ISO 9001/2000 dans le cadre de l'action qualité " Passation d'appels d'offres " de la…
  • N° 2007-0001
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration de la Société anonyme d'économie mixte GERTRUDE- Désignation.
  • N° 2007-0002
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Comité Local d'Information et de Concertation Nord de la Presqu'île d'Ambès - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation
  • N° 2007-0003
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marché Publics - VILLENAVE D'ORNON - Chemin de Leysotte entre le Chemin des Anes et le giratoire Pablo Néruda - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0004
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine - Elaboration de dossiers d'enquête publique - Marché 04/104U - Abandon d'une prestation du marché - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
  • N° 2007-0005
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Eysines - Avenue de l'Hippodrome (avenue du Taillan -rue Charles Gounod)-Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0006
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - PESSAC-Avenue du général Leclerc (Castaing-Californie) aménagement de voirie.Marchés publics - Appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2007-0007
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire Nuyens - Marché n° 03269U "Mobiliers" - Avenant - Autorisation de signer
  • N° 2007-0008
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan - (OA 208) - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0009
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux d'infrastructures et de voirie - Ligne A - MERIGNAC Centre - (INFRA 201 B) - Marché n°05 045 U - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2007-0010
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - Ligne A - MERIGNAC Arlac - (INFRA 201 A) - Marché n°05 049 U - Avenant - Autorisation
  • N° 2007-0011
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème Phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - Ligne B Bordeaux quais de Garonne - (INFRA 205 A) - Marché n°05 123 U - Avenant - Autorisation
  • N° 2007-0012
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie Place Ravezies - Appel d'offres (INFRA 207C) - Autorisation
  • N° 2007-0013
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du parc de stationnement St Jean et de ses accès - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0014
    Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - BORDEAUX - Contrat d'agglomération et Programme des travaux concomitants du tramway - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Travaux de voirie, éclairage public, mobilier urbain, espaces verts,…