Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2007-0040Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention triennale 2007-2009 - Convention de mise à disposition de personnel - Décision - Autorisation
- N° 2007-0041Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - Immeuble sis 76 rue Edmond Faulat, cadastré BE 144 appartenant à Madame FALCK épouse BEAUTOUR - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2007-0042Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - BEGLES - Immeuble bâti situé 18-20 rue de la Moulinatte, cadastré BK 41-68-69 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0043Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - BORDEAUX - Terrain sis 2 allée Mistral - Cession à la société coopérative d'HLM Le Toit Girondin - Autorisations - Décision
- N° 2007-0044Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - GRADIGNAN - Terrains cadastrés section AT n° 254 et 265 sis route de Léognan appartenant à la Commune - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2007-0045Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - LORMONT - Acquisition de la parcelle cadastrée AV 272 appartenant à la SA HLM La Clairsienne - Autorisations - Décision
- N° 2007-0046Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - MERIGNAC - Immeuble sis rue Pablo Picasso - cadastré BC 538 - Cession par la Communauté Urbaine de Bordeaux à la Commune de Mérignac - Autorisations - Décision
- N° 2007-0047Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - PESSAC - Terrain communautaire sis avenue du Général Leclerc et rue Paul Emile Victor - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0048Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Partenariat avec l'a'urba - Nouvelle convention cadre - Décision - Autorisation
- N° 2007-0049Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Etude de projet urbain St-Jean/Belcier - Commune de BORDEAUX - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation -
- N° 2007-0050Sans Commission - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain dénommé le lot A d'une superficie approximative de 2 500 m², développant une SHON de 6 300 m² sur les îlots 2 et 3 au Groupe LAZARD Construction - Décisions - Autorisation
- N° 2007-0051Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - ZAC à maîtrise foncière partielle - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics - Autorisation - Décision
- N° 2007-0052Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - FLOIRAC - ZAC des quais - Echange foncier Communauté Urbaine - Société Bouygues Immobilier - - Validation - Autorisation
- N° 2007-0053Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - Equipements publics d'intérêt général - mandat à BMA - marché de travaux - Avenant n°1 - Validation.
- N° 2007-0054Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - ZAC "Centre Ville" - Convention de mandat CUB/BMA pour la constitution du dossier de création/réalisation de la ZAC - Achèvement de la mission - Quitus donné à BMA - Décision -…
- N° 2007-0055Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN MEDOC - Centre Bourg - Programme d'Aménagement d'Ensemble - Actualisation du coût prévisionnel des équipements publics - Répartition des maîtrises d'ouvrage - Versement d'un fonds…
- N° 2007-0056Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M.) - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 5…
- N° 2007-0057Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction du tramway 1ère phase - Expertise sur fiabilisation du système d'alimentation par le sol en conditions limites - Marché en Procédure Adaptée - Augmentation de l'estimation…
- N° 2007-0058Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction du tramway 1ère phase ligne B - Emmarchement du Grand Théatre de Bordeaux - Marché n° 05-033 U - Pénalités de retard - Décision
- N° 2007-0059Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bruges - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
- N° 2007-0060Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Système d'Information Géographique - Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriales - Avenant n° 3 à la convention du 3 avril 1992 - Autorisation
- N° 2007-0061Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Système d'Information Géograhique - Echange de données avec le Port Autonome de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0062Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Tarifs 2007 - Autorisation - Approbation
- N° 2007-0063Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Renouvellement de l'adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux au GRAIE (Groupe de Recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l'Eau) - Décision
- N° 2007-0064Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Organisation, gestion, optimisation - Modalités de mise en oeuvre de la démarche court terme - Autorisation.