Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0015Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché de travaux - Procédure négociée après appel d'offres infructueux - Attribution du Lot 3 et relance de la consultation du lot…
- N° 2007-0016Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Lormont - Raccordement du Pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0017Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Marché n° 04 193 U - Avenant n° 3 -…
- N° 2007-0018Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Marché n° M 06 0520 U - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2007-0019Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Télésurveillance et maintenance des installations de captage et d'incinération du biogaz sur le site du centre d'enfouissement technique du Bourgailh à Pessac - Marché 04/136 U - Avenant n° 1 -…
- N° 2007-0020Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés Publics - Télésurveillance et maintenances des installations de captage, de distribution et d'incinération du biogaz sur le site du Centre d'Enfouissement Technique du Bourgailh à Pessac- Appel d'offres-…
- N° 2007-0021Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Consolidation de serveurs - Fourniture et maintenance des matériels et logiciels, assistance à l'évolution des matériels et logiciels - Modifications - Autorisation
- N° 2007-0022Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Traité de concession du Service Public de l'Eau Potable - Avenant n° 7 - Application de l'article 6.12 - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2007 - Autorisation - Adoption.
- N° 2007-0023Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Activité Parcs de stationnement - Réintégration dans le patrimoine communautaire du parc Saint-Pierre Les Quais - Décision modificative n° 14 - Décision - Adoption
- N° 2007-0024Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 15 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.
- N° 2007-0025Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision.
- N° 2007-0026Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention de services comptable et financier entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Trésor Public - Adoption - Autorisation de signature.
- N° 2007-0027Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 5 logements individuels locatifs situés avenue du Président J.F. Kennedy - Emprunt principal de 320.800 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2007-0028Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt complémentaire de 100.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2007-0029Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marché à Procédure Adaptée - Sélection de journalistes pour les piges de rédaction du Journal de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lancement et signature du marché - Autorisation
- N° 2007-0030Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - SIM industrialo-portuaire de Bassens - Rue Bellerive des Moines - Ligne SNCF Gare de Bassens/Appontements - Implantation d'un collecteur d'eaux pluviales - Convention avec R.F.F. - Autorisations.
- N° 2007-0031Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Ajustements, janvier 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation.
- N° 2007-0032Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Bordeaux - Avenue de la République - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2007-0033Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - FLOIRAC - Aménagement du carrefour Dubedout / Côte de Monrepos- - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public -…
- N° 2007-0034Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Déclaration de projet
- N° 2007-0035Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2007 - Décision
- N° 2007-0036Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation 2007 - Adoption
- N° 2007-0037Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - BASSENS - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de l'impasse Belloc située dans le lotissement " Belloc " - Décisions - Adoption
- N° 2007-0038Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - BASSENS - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue Tino Rossi située dans le lotissement " Le Clos Saint-James " - Décisions - Adoption
- N° 2007-0039Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - MERIGNAC - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue Jean Moulin - Décisions - Adoption