Documents du Conseil

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - 12ème Congrès de l'Association des Pharmaciens Hospitaliers Européens du 21 au 23 mars 2007 - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier - Redevance - Nouvelles dispositions légales relatives aux exploitants de réseaux de…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Appel à candidatures de l'ADEME et de la Région Aquitaine sur le thème des achats éco et socio-responsables dans le cadre de la mise en place d'un réseau d'acheteurs publics responsables…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Projet ZAC centre ville - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ZAC "La Berge du Lac" - Bilan de la concertation - Création de la ZAC - Approbations - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Bilan de la concertation - Dossier de création/réalisation - Approbations - Autorisations - Décisions - Prévisions

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché public sur Procédure Adaptée (MAPA) - EYSINES - Secteur CARES - Etudes pré-opérationnelles - Choix du Bureau d'études - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Signature d'un avenant à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé avec l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et d'un avenant à la convention de gestion du 7 mai 2004 avec la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville - Eysines - Quartier prioritaire du Grand Caillou Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à une étude urbaine Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRAND PROJET DES VILLES DES HAUTS DE GARONNE - - charte d'insertion - Modalité de mise en ¿uvre - Décision-autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude sur les apports du PDU - Avenant n° 1 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - pour la realisation et l'exploitation - de parcs de stationnement - CUB / BP 3000 - Avenant n°1 - Adoption - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Protocole tripartite CUB / Parcub / Auchan - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction du tramway 1ère phase - ligne A - BORDEAUX : Place Gaviniès - participation financière de la Communauté urbaine à la restitution des fonctionnalités de la place après les travaux…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2007 - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2007 - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2007 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc- quartier Mériadeck- Renouvellement - - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Française de l'Evaluation - Cotisation 2006 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et des participations 2007 - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires - Modification du groupement de commandes - Adoption de la nouvelle constitution du groupement.