Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2007-0561Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Usine d'incinération des ordures ménagères de Cenon - Prolongation du bail à construction - Extension de la surface - Modalités de fin de bail - Avenant n° 1 au bail à construction de…
- N° 2007-0562Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Schéma directeur des cheminements doux entre les espaces naturels de l'agglomération - Présentation
- N° 2007-0563Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°4 au contrat - Autorisation - Décision.
- N° 2007-0564Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Association Française de Médecine Nucléaire et Association Française des Techniciens de Médecine Nucléaire - Organisation d'un congrès du 16 au 19 septembre 2007 - Participation…
- N° 2007-0565Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - CCIB - organisation de la présence de la Métropole bordelaise au salon "World of photonics" à Munich du 18 au 21 juin 2007 - subvention de la Communauté urbaine - convention -…
- N° 2007-0566Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2007- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision …
- N° 2007-0567Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Pessac - SEML Route des Lasers - Attribution de deux subventions d'équipement pour l'aménagement du parc technologique de la Photonique - Unitec et la réalisation sur ledit parc du…
- N° 2007-0568Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Bilan 2006 de la Charte pour l'Environnement vers le Développement Durable et priorisations des actions pour 2007-2008 - Proposition - Adoption
- N° 2007-0569Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Lancement d'un plan climat à l'échelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2007-0570Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Plan d'actions pour un aménagement durable du territoire communautaire
- N° 2007-0571Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Réalisation d'un guide de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine de…
- N° 2007-0572Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Association intercommunale de Développement Economique ¿ Hauts de Garonne Développement ¿ Complément plan d¿actions 2007 - Etude de faisabilité d¿une plate-forme logistique tri…
- N° 2007-0469Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - St VINCENT DE PAUL - Quartier Lartigue Martin - Dépôt en préfecture des dossier de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau - Autorisation
- N° 2007-0470Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Adoption des nouveaux statuts - Autorisation
- N° 2007-0471Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie autonome du M.I.N. de Brienne - Rapport d'activité 2006 - Compte financier de l'exercice 2006 - Section Investissements - Section Exploitation - Balance Générale - Bilan - Compte de…
- N° 2007-0472Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 1er au 3 juin - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0473Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie de l'Abattoir - Enlèvement et traitement de certains co-produits - Décision - Autorisation.
- N° 2007-0474Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - REGIE De L'ABATTOIR - Rapport d'activité et compte financier 2006 - Adoption -
- N° 2007-0475Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - REGIE DE L'ABATTOIR - Budget prévisionnel d'Exploitation 2007 - Décision modificative n°1 - Adoption -
- N° 2007-0476Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2006 - Présentation
- N° 2007-0477Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Contrat Programme de Durée - Barème D - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2007-0478Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2006 - Présentation.
- N° 2007-0479Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bassens - Cenon - Floirac - Lormont - Etude de réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération dans le Parc des Coteaux. - Participation communautaire au GIP-GPV -…
- N° 2007-0480Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Etude stratégique et prospective d'un réseau de haltes nautiques - Modalités d'intervention
- N° 2007-0481Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Etude et réalisation d'un programme expérimental de protections phoniques - Convention de financement…