Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0536Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - St VINCENT DE PAUL - Approbation des plans d'alignements des rues Jean Faugere, Pierre Mérigon et du Port - Classement et approbation des plans d'alignements des rues Emile Furt et…
- N° 2007-0537Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Charte de bon usage des ressources du système d'information - Validation
- N° 2007-0538Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Poste d'Attaché Territorial - responsable du département proximité - à la Direction de la Communication - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2007-0539Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti d'une superficie de 2478 m² cadastré AR 64, situé rue de la Rivière, appartenant à Monsieur CRIQ Daniel - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123…
- N° 2007-0540Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BORDEAUX - Cession à la SA d'HLM Domofrance des immeubles bâtis sis 31 rue de l'Arsenal, 46 cours d'Albret et 16 rue Georges Mandel - Modification des délibérations 2006 - 740, 829 et…
- N° 2007-0541Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réglementation pour l'édification des clôtures-Obligation d'une déclaration préalable-Décision-
- N° 2007-0542Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché Public sur Procédure Adaptée - EYSINES - PAE centre bourg - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Décision - - Autorisation
- N° 2007-0543Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BRUGES - ZAC "du TASTA" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 6413 m² représentant l'îlot A4-2 et développant une SHON de 3 200 m² à la Société d'Economie Mixte de…
- N° 2007-0544Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2007-0545Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Programme Local de l'Habitat CUB modifié - Décision - Autorisation
- N° 2007-0546Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - CENON ¿ Réhabilitation Résidence "Beau-site" - Financement PRU ¿ Demande de subvention exceptionnelle ¿ Décision ¿ Autorisation - -
- N° 2007-0547Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Participation financière de la CUB au GIP des Hauts de Garonne pour l'année 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0548Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Floirac - Opération de renouvellement urbain - Quartier Libération - Décision - Autorisation
- N° 2007-0549Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2007 - Convention -…
- N° 2007-0550Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne A Mérignac - Ligne de ceinture - Coordination d'un feu de carrefour avec la signalisation automatique et…
- N° 2007-0551Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Transports scolaires - Ville de Talence - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuit - Avenant n° 1
- N° 2007-0552Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réseau de transports en commun - - Bilan semestriel du réseau mis en place courant 2006 - - Adaptation de l'offre - Décision
- N° 2007-0553Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de conseil juridique - Signature - Autorisation -
- N° 2007-0554Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Captages d'eau potable de la Communauté urbaine de Bordeaux - Procédure de mise en place des périmètres de protection - Autorisations - Décision
- N° 2007-0555Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - SAINT MEDARD EN JALLES - Service Public de l¿Eau Potable - Champ captant de Thil et Gamarde - Enquête préalable à la déclaration d¿utilité publique avec mise en compatibilité du PLU…
- N° 2007-0556Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Pomona - Réalisation de l'extension n°3 - Signature de l'avenant n°9 à la convention tripartite- Autorisation.
- N° 2007-0557Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 14ème édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 12 au 14 octobre 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2007-0558Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Régie de l'Abattoir - Décision modificative n°2 - Adoption.
- N° 2007-0559Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Transfert du centre de recyclage de Bordeaux Bastide sur le site de l'ancienne gare Deschamps appartenant à Réseau Ferré de France -…
- N° 2007-0560Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour la création de centres de recyclage intermédiaires et d'un centre de recyclage fixe -…