Documents du Conseil

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Accord cadre passé selon un appel d'offres ouvert. Prestations informatiques. Domaine "portails web et système d'information géographique". Autorisation.

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - Marché 07/058U - Evolution stockage sauvegarde - Fourniture et maintenance - Avenant n°1 - Autorisation de signer

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Evolution sécurité. Appel d'offres. Autorisation.

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Projet de Tramway - Actualisation de la délibération n° 2006/0883 du 22 décembre 2006 relative aux AP/CP de la 2ème phase - Adoption.

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2007 - Examen - Décisions - Adoption.

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société "Aquitanis" - Convention financière du 29/08/2005 - Prorogation et…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - U.I.O.M. de Cenon - Remboursement du solde de la dette contractée par la SO.CO.GEST pour la mise en conformité des installations - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - CENON - S.A. d'HLM CLAIRSIENNE - Réhabilitation des 142 logements collectifs locatifs des bâtiments A,B et C (tranche I) de la résidence "Beausite", rue Jean-Raymond Guyon - Emprunt…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - LE HAILLAN - OPAC GIRONDE HABITAT - Acquisition du terrain et construction de 7 logements locatifs sociaux, dont 3 individuels et 4 collectifs, résidence "Stella", 10, rue Victor Hugo…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Dispositif de sensibilisation à l¿écocitoyenneté ¿ Convention entre la Cub, l¿Inspection Académique et l¿Association départementale des Pupilles de l¿Enseignement Public de la…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché International des Professionnels de l'Immobilier: Bilan 2007 - Perspectives 2008 - Décision - Autorisation

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - MERIGNAC - Lotissements Saint-Exupéry 1 et 2 - Bilans financiers prévisionnels - Création - Approbations-Décisions-Autorisations.

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - FLOIRAC - Terrain communautaire - Vente d'un terrain de 6 500 m² environ au SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE - DÉCISIONS - AUTORISATION

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Association Empreintes: Forum international de la marque "Empreintes 2007" les 18 et 19 octobre 2007 à Bordeaux- Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - ADEM - Association pour le Développement des Epreuves Combinées et du Meeting de Talence - Organisation du Decastar les 22 et 23 septembre 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine -…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Attribution d'une subvention de 87 500 ¿ à l'ONG Pharmaciens Sans Frontières - Comité International en vue du transfert de son siège social à Bordeaux. CONVENTION - DECISION -…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Juillet 2007 - Décision

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Ajustements, juillet 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BLANQUEFORT - Avenue du Général de Gaulle (section Ransinangue/Forteresse) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Gestion du Trafic - Utilisation par des opérateurs de service des données de trafic routier de la Communauté Urbaine - Conventions - Autorisations

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Voies de desserte - Modification de la programmation 2007 - Décision

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Modification de la programmation 2007 - Décision

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - AMBARES - Approbation des plans d'alignement: rue de la Croix Noire (également sur St Loubès), rue de Bassens, Av de Grandjean, chemin de Hourcade, chemin de Jaugues, rue Lamartine,…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BRUGES - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue du Colonel Rozanoff - Décisions