Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2008-0169Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public de l'Eau Industrielle - Participation aux frais d'étude - Société Simorep Michelin - Convention - Autorisation
- N° 2008-0170Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - Adhésion à l'ASSEDIC - Augmentation de la subvention exceptionnelle du Budget Principal 2008 - Décision Modificative n° 1 - Adoption
- N° 2008-0171Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Service Public de l'assainissement des eaux usées - Gestion des immeubles raccordables non raccordés - Remboursement des locataires et recouvrement auprès des propriétaires - Décision - Autorisations
- N° 2008-0172Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Chambre d'agriculture de la Gironde - Etude de faisabilité pour la réalisation d'un abattoir - Participation financière - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0173Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Exercice 2008 - Budget prévisionnel de la Régie - Présentation.
- N° 2008-0174Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 1er au 4 mai 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Confirmation - Autorisations
- N° 2008-0175Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Salon de l'Agriculture Aquitaine - Organisation du salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 1er au 12 mai 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0176Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir- Budget prévisionnel d'Exploitation 2008 - Ajustements - Décision modificative n°1 - Adoption - Décision
- N° 2008-0177Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Pavillon des Mareyeurs - Acquisitions - Délégation du Conseil au Président - Autorisations - Décision
- N° 2008-0178Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Dispositif de soutien financier du recyclage des déchets d'imprimés non sollicités - Convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Eco Folio - Autorisation -…
- N° 2008-0179Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Dispositif de partenariat site vitrine Eco Emballages - Convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la société Eco Emballages - Autorisation - Signature
- N° 2008-0180Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Villenave d'Ornon - Plan Garonne - Plan de gestion des Espaces Naturels Sensibles sur le site de la Vallée de l'Eau Blanche - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2008-0181Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Etude stratégique et prospective d'un réseau de haltes nautiques - Lancement du marché - Adoption du plan de financement - Convention
- N° 2008-0182Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Agence Locale de l'Energie - Avance de trésorerie - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0183Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2008 - Approbation - Subvention
- N° 2008-0184Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mise en place d'un référentiel de qualité environnementale des logements - Adoption du référentiel - Lancement de la démarche
- N° 2008-0185Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Proposition de partenariat croisé entre la Communauté urbaine de Bordeaux, la Communauté urbaine de Lyon, la Communauté métropolitaine de Montréal et la Communauté métropolitaine de Québec- Décision - Approbation -…
- N° 2008-0186Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Talence - Université de Bordeaux I - Journées Nationales des M.I.A.G.E 2008 les 13 et 14 mars 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
- N° 2008-0187Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - A.D.E.R.A - Organisation du Forum de la Création et de l'Innovation Technologique- INNOVADAY - 11 juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0188Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 relatif aux opérations du volet enseignement supérieur - Opération UFR Pharmacie- Participation financière de la Communauté Urbaine au financement du surcoût de la 3è tranche -…
- N° 2008-0189Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ecoles René Cassagne et Jean Jaurès - Transfert en pleine propriété à la Commune de Cenon - Convention - Autorisation
- N° 2008-0190Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Groupe scolaire Louis Aragon - Transfert en pleine propriété à la Commune de Floirac - Convention - Autorisation
- N° 2008-0191Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier - Redevance - Modifications dues à de nouvelles dispositions légales relatives aux ouvrages de transport et de…
- N° 2008-0192Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Charte Chantiers Propres - Comité de Suivi - Décision - Autorisation -
- N° 2008-0193Sans Commission - Fonctionnement de l'unité parc des véhicules en dépôt - Décision