Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2008-0454Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 1.268.905 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0455Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 138.494 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0456Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 16 logements collectifs locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 161.900 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0457Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 16 logements collectifs locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 2.016.100 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0458Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 374.595 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0459Finances - LORMONT - Quartier Génicart - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 20 logements collectifs locatifs, résidence Néouvielle, rue du 19 mars 1962 - Emprunt principal de 127.684 ¿ - Garantie -…
- N° 2008-0460Finances - LORMONT - Quartier Génicart - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 20 logements collectifs locatifs, résidence Néouvielle, rue du 19 mars 1962 - Emprunt principal de 1.683.066 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0461Finances - LORMONT - Quartier Génicart - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 20 logements collectifs locatifs, résidence Néouvielle, rue du 19 mars 1962 - Emprunt principal de 700.652 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0462Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation de la résidence "Olympie" située rue Marcel Cerdan - Emprunt principal de 400.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0463Finances - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations du contrat de prêt n° 1102183 - Délibération modifiant la délibération n° 2007/0627 du 21 Septembre 2007 - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0464Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2008-0465Finances - Taxe Professionnelle Unique - Dispositif d'exonération - Décisions.
- N° 2008-0466Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°2 - Adoption
- N° 2008-0467Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Mérignac - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3 - Adoption ¿ Autorisation
- N° 2008-0468Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - pour l'organisation des circuits avec les communes de Parempuyre, - St Vincent de Paul et l'école Notre Dame de Sévigné - Avenants aux…
- N° 2008-0469Transports et Déplacements - Réseau tbc - Modalis - Adaptation des titres combinés Transgironde / Tbc
- N° 2008-0470Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution des tarifs 2008 - Adoption
- N° 2008-0471Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Mérignac - Marché n° 06152U - Lot 7 - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2008-0472Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°5 au contrat - Autorisation - Décision
- N° 2008-0473Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2007 - Approbation - Décision
- N° 2008-0474Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2008 - Appel d'Offres Ouvert Européen - Autorisation
- N° 2008-0475Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Rectification d'une erreur matérielle-Parcelles AP 357 et 359p-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-
- N° 2008-0476Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Maison de santé Les Pins-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-
- N° 2008-0477Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Centre de l'Audition et du Langage-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-
- N° 2008-0478Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Caserne Battesti-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-