Documents du Conseil

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BRUGES - Projet d'aménagement d'une liaison Est-Ouest entre la place des Fusillés et l'avenue d'Aquitaine par l'opération T413 inscrite au PLU, la rue Ausone et la rue Camille Maumey - Ouverture de la…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - GRADIGNAN- Aménagement de la Route de Léognan entre la Rue Canteloup et la limite de Commune - Participation financière - Convention - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2008 - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation 2008 - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Adhésion de la CUB au régime d'assurance chômage couvert par l'Assedic

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Modalités d'attribution d'une indemnité compensant les jours de repos travaillés - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Direction opérationnelle Environnement - Régime de travail des agents de conduite de l'unité centres de recyclage : mise en place de nouvelles modalités - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Poste de catégorie A - auditeur interne - à l'Inspection Générale et Audit - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Charte du management à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Marché en procédure adaptée - MAPA n° M070059U - Formation des agents au suivi de l'exécution des marchés - Avenant

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Plan d'adaptation des effectifs 2008 - Décision - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BEGLES - ZAC quartier de la Mairie - Cession de terrains par l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Quartier Belcier - Ilot Armagnac - Acquisitions-cessions avec l'OPAC Gironde Habitat - Autorisations - Décisions

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - PAE Armagnac - Cession à la SA d'HLM Domofrance d'un terrain d'environ 1 960 m² - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Eysines - Rue de la Gare - Echange parcellaire avec soulte avec Monsieur et Madame DUPOUY Alain - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - LE TAILLAN MEDOC - Immeuble bâti situé rue du Dispensaire, cadastré AS 163 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de B.M.A. - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Sans Commission - Partenariat avec l'a'urba - Subvention annuelle 2008 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Programme de travail multipartenarial 2008 - CUB - A'URBA

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bouliac - Canalisation de gaz naturel DN 200 Tresses-Bouliac - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Avis

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Etudes urbaines sur le quartier Saint-Augustin à BORDEAUX - Création d'un groupement de commandes - Décision - Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes - Election d…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de projets Etat-Région Aquitaine 2007-2013 - Suppression du bouchon ferroviaire - Travaux relatifs à la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux 4ième tranche de la mise à 4…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Dossier de réalisation de la ZAC centre ville de Blanquefort - Approbation- Décision- Autorisation - Prévision -

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BRUGES - ZAC "les Vergers du TASTA" - CRAC 2006 - Approbation