Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0953Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot D à ICADE CAPRI - Décision - Autorisation
- N° 2007-0954Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Saint Médard en Jalles - Saint Aubin de Médoc - Le Taillan Médoc - Secteurs Bourdieu/Bébian/Verdelet - Etudes pré-opérationnelles - Prolongement du délai d'étude - Avenant - Décision -…
- N° 2007-0955Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Code Général des Impôts - Article 1585E II alinéa 3 - Taxe Locale d'Equipement - Régime d'assiette - Fixation des taux communautaires - Décision
- N° 2007-0956Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs d'Incité - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -
- N° 2007-0957Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programme Social Thématique - Avenant n° 1 à la Convention Financière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0958Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Avenant n° 2 pour l'année 2007 à la convention de délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques au logement (loi DALO du 05 mars 2007 - Circulaire du 04 mai 2007)
- N° 2007-0959Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Plan de Cohésion Sociale - Convention avec l'UESL/CILG pour le 1% logement - Décision - Autorisation
- N° 2007-0960Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programmation 2007 de logements locatifs conventionnés - Mise à jour des opérations retenues - Décision - Autorisation
- N° 2007-0961Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (SACICAP) de la Gironde - Adhésion - Participation au capital social - Souscription d'une action - Décision
- N° 2007-0962Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Projet d'acquisition d'amélioration d'un foyer de jeunes travailleurs par le S.A H.L.M Coligny - Versement d'une subvention exceptionnelle - Autorisation - Décision
- N° 2007-0963Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Résorption de logements indignes dans le cadre d'une démarche de sédentarisation des gens du voyage - Versement d'un fonds de concours à la Commune de Blanquefort - Autorisation - Décision
- N° 2007-0964Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Résorption de logements indignes dans le cadre d'une démarche de sédentarisation des gens du voyage - Versement d'une subvention exceptionnelle à l¿OPAC Aquitanis ¿ Autorisation ¿ Décision…
- N° 2007-0965Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Opération de renouvellement urbain du 8 mai 45 - Charte de gestion urbaine de proximité - Autorisation
- N° 2007-0966Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - ANRU : avenants "calendrier" n°1 aux conventions de rénovation urbaine des quartiers de Bassens - Le Bousquet, Cenon - 8 mai 45 et Lormont - Carriet - Décision - Autorisation
- N° 2007-0967Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - Avenant n° 6 - Autorisation
- N° 2007-0968Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction du tramway 1ère Phase - Ligne A - Espace arboré Place Stalingrad - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2007-0969Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau tbc ¿ Modalis - Adaptation des titres combinés Transgironde / tbc - Adoption - Décision - Autorisation
- N° 2007-0970Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2008 - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0971Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Comité Local d'Information et de Concertation Nord de la Presqu'île d'Ambès - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation
- N° 2007-0972Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupe d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation
- N° 2007-0973Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Communication des Documents Administratifs - Frais de Reproduction et d'Envoi
- N° 2007-0974Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et participations 2008 - Adoption
- N° 2007-0975Sans Commission - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2008 - Adoption ¿ Autorisation
- N° 2007-0976Sans Commission - Fixation de la redevance assainissement pour l'année 2008 - Adoptions - Autorisation
- N° 2007-0977Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 2 - Augmentation de la subvention exceptionnelle du budget Principal - Décision - Autorisation