Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2008-0194Sans Commission - Contrat d¿affermage de l¿assainissement - - Baisse complémentaire de la redevance fermière de 3,8%, à titre conservatoire et dans l¿intérêt de l¿usager - Décision - Autorisation
- N° 2008-0001Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché n°05 287 U - Systèmes d'énergie traction - (SYS 202) - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2008-0002Commission TRAMWAY - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - - Marché n° 01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation et mise en service des équipements billettique du réseau de bus et de tramway - Avenant n° 6 -…
- N° 2008-0003Commission TRAMWAY - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2008 - Marché négocié - Autorisation
- N° 2008-0004Commission TRAMWAY - Marchés Publics - BRUGES - Rue André Messager - Fonds Conjoncturel de Solidarité Eaux Pluviales - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2008-0005Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Commune de BORDEAUX - Réalisation d'une enquête sur le centre ville de Bordeaux en vue de la dotation individuelle pour la collecte mécanisée des déchets ménagers - Appel d'Offres - Autorisation -
- N° 2008-0006Commission TRAMWAY - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 14 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2008-0007Commission TRAMWAY - Exercice 2008 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2008-0008Commission TRAMWAY - Exercice 2008 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation
- N° 2008-0009Commission TRAMWAY - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2008-0010Commission TRAMWAY - BEGLES - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction de 26 logements collectifs locatifs, boulevard Jean-Jacques Bosc - Emprunt principal de 1.647.542 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0011Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 6 logements collectifs locatifs et situé 8, place Stalingrad - Emprunt complémentaire de 38.200 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0012Commission TRAMWAY - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 30 logements étudiants collectifs locatifs situés avenue de Madran - Emprunts principaux de 261.730 ¿ et 1.751.579 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0013Commission TRAMWAY - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2008 - Approbations - Autorisations
- N° 2008-0014Commission TRAMWAY - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2008-0015Commission TRAMWAY - Candidature de Bordeaux au titre de capitale européenne de la culture- Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - "Bordeaux 2013" - Association de soutien à la candidature de Bordeaux au titre de Capitale européenne de…
- N° 2008-0016Commission TRAMWAY - St-Aubin de Médoc - Secteur Marcelon - Vente d'un terrain de 8 550 m2 environ à la Société Filtrasud - Décisions - Autorisation.
- N° 2008-0017Commission TRAMWAY - MÉRIGNAC - LOTISSEMENT SAINT-EXUPÉRY 1 - Vente d'un terrain de 5 000 m² environ à la Société AUVENCE - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2008-0018Commission TRAMWAY - MÉRIGNAC - LOTISSEMENT SAINT-EXUPÉRY 2 - Vente d'un terrain de 10 469 m² environ au GROUPE INGELIANCE - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2008-0019Commission TRAMWAY - BORDEAUX-BASTIDE - ZAC Coeur de Bastide - Cession à la Ville de Bordeaux du terrain d'assiette de la Maison Polyvalente de quartier - Autorisations - Décision
- N° 2008-0020Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Terrain sis rue Lucien Faure - cadastré SW 1p et 2p - Cession par la Ville - Autorisations - Décision
- N° 2008-0021Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 33 rue Détrois - cadastré MP n° 5 - mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2008-0022Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Immeuble non bâti sis 27 avenue de la Préservation - Cession aux Consorts PIN - Autorisations - Décision
- N° 2008-0023Commission TRAMWAY - BORDEAUX - immeuble sis 91chemin Lafitte - Cession à la SA d'HLM Clairsienne - Autorisations - Décision
- N° 2008-0024Commission TRAMWAY - SAINT AUBIN DE MEDOC - Echange parcellaire avec soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Monsieur BARBEAU - Autorisations - Décision