Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Acquisitions et cessions en vue de la régularisation de domanialité entre la Ville de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Immeuble bâti situé 43 avenue Jean Jaurès, cadastré AV 21, appartenant à Madame MALROUSSIE Christiane - Acquisition - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Avenue Roger Chaumet - Cession à la Commune d'un détachement des parcelles cadastrées CV 272p et 274p - Autorisation - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 78 avenue de Soulac, cadastré AM 226-227-228-229 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - quartier de Capeyron - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan Local d'Urbanisme-Blanquefort-Recours Mme Adel-Jugement du Tribunal administratif-Procédure d'abrogation-Autorisation-

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Bègles-Site de l'Opération de Renouvellement Urbain Yves Farge-Révision simplifiée-Ouverture de la concertation-Décisions-

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exposition "Objectif paysage"- Convention de mise à disposition - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX- Dossier de réalisation de la ZAC La Berge du Lac - Approbation - Décision - Autorisation - Prévision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 11 878 m² représentant l'îlot A3.1 et développant une SHON de 4 921 m² à la Société BOUYGUES…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 16 637 m² représentant l'îlot B12.1 et développant une SHON de 11 318 m² à la Société EIFFAGE -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 22 066 m² représentant l'îlot B11.1 et développant une SHON de 23 168 m² à la Société SEFISO -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES -ZAC "les Vergers du Tasta" - Dossier modificatif de ZAC - Actualisation du programme des équipements publics et du programme de construction - Approbations- Autorisations - Prévision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 30 690 m² représentant l'îlot B11.2 et développant une SHON prévisionnelle de 7 187 m² à la Ville de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon - Secteur Haut-Madère - Dossier de déclaration préalable en vue de la vente d'un terrain à bâtir à vocation économique - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature de l'avenant n°2 de la convention de mise à disposition des services de l'Etat - Signature de l…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation communautaire complémentaire aux conventions ANRU de renouvellement urbain en vue des avenants à signer pour les sites de Bassens-Le Bousquet, Cenon-8 mai 45 et Lormont-Carriet -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etat d'avancement du programme ALIENOR - Avenant à la convention 1ère phase - Achèvement - Approbation - Décisions - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Route départementale n° 1215 (ancienne RN 215) - Commune d'Eysines - Achèvement de la déviation d'Eysines - Convention de financement entre CG33 et la Cub - Décision - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation SIERRA III - Evaluation de l'information multimodale - et du changement de comportement des usagers - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Tramway - Bordeaux Phase 2 Les Aubiers - Indemnisation pour perte du droit d'accès Propriété BALLAN 37 cours Evrard de Fayolle - Transaction - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Tramway Phase 2 - Atteinte au droit d'accès de la SCI HELIOS, propriétaire de l'immeuble sis 109 rue du Jardin Public et 27/29 cours Evrard de Fayolle - Transaction - Indemnisation -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Développement du réseau de transports en commun - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement des personnes convoquées à la Journée d'Appel de Préparation à la Défense (JAPD) - Avenant n° 1 -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LGV Tours Bordeaux - Convention de financement des acquisitions foncières d'opportunité - Approbation - Décision - Autorisation