Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0324Finances - Association Ligue de Football d'Aquitaine - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0325Finances - Association Béglaise de Bon Secours- Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0326Finances - Association La Maison de retraite du Grand Bon Pasteur - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0327Finances - Hôpital Suburbain du Bouscat - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0328Fonctionnement et Administration Générale - Tempête "KLAUS" du 24 janvier 2009 - Aides du fonds de solidarité de l'union européenne (FSUE) en faveur des collectivités territoriales - Décision
- N° 2010-0329Fonctionnement et Administration Générale - Demande de protection fonctionnelle d'un agent communautaire - Décision
- N° 2010-0330Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09250R lot 1 Bordeaux - Avenant n° 1.
- N° 2010-0331Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09252R lot 3 Rive Droite - - Avenant n° 1.
- N° 2010-0332Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09251R lot 2 Rive Gauche- - Avenant n° 1.
- N° 2010-0333Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gardiennage de divers sites de la communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0334Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Cession de la société MARREL au profit de la société GFM Equipements - marché 09374U - Avenant de transfert N°1 - Autorisation de signer
- N° 3_PVA-20100528Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 mai 2010
- N° 2010-0244Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion applicables à l'avancement de grade des agents communautaires pour l'année 2010
- N° 2010-0245Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé d'études Projets Urbains à la Direction Développement Urbain et Planification - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2010-0246Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Suppression de la taxe d'usage - Mise en place de la redevance d'usage - Autorisation.
- N° 2010-0247Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2010-0248Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Mise en place de pénalités pour présentation d'animaux très sales - Autorisation.
- N° 2010-0249Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Suppression de la Commission Consultative - Information
- N° 2010-0250Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé rue de la Croix de Monjous, cadastré BM 18 - 20 et 21 - AE 118 appartenant à Madame Pierrette POILANE et Monsieur Daniel FAURE - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2010-0251Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - immeuble bâti situé 7 rue Serge Noailles, cadastré AS 121(p) - Cession à Gironde Habitat - Autorisations - Décision
- N° 2010-0252Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 144 avenue Montaigne, cadastré AY 350-351-352 - Cession à Gironde Habitat - Autorisations - Décision
- N° 2010-0253Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - D.P.U - Extension du cimetière communal - Immeuble communautaire non bâti situé 19 rue des Sables, cadastré AT 395 et 396 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2010-0224Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0225Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux - Aquitaine - Organisation de l'édition 2010 de l'Escale du Livre du 6 au 11 avril 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2010-0226Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décison - Auitorisation