Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0299Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT (ex MAISON GIRONDINE) pour des prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et…
- N° 2010-0300Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, résidence "Caupian", - bâtiment D, rue Pierre Ramond - Emprunts principaux de 594.965 Â et 1.750.207 Â,…
- N° 2010-0301Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, résidence "Caupian", - bâtiment D, rue Pierre Ramond - Emprunts principaux de 111.592 Â et 328.271 Â, du…
- N° 2010-0302Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière en vue de l'acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Le Vieux Bourg", 37, avenue De-Lattre-de-Tassigny - Emprunt complémentaire de 92.940 Â…
- N° 2010-0303Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Le Vieux Bourg", 37, avenue De-Lattre-de-Tassigny - Emprunts principaux de 182.708 Â et 1.334…
- N° 2010-0304Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Le Vieux Bourg", 37, avenue De-Lattre-de-Tassigny - Emprunts principaux de 10.502 Â et 155.547…
- N° 2010-0305Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 45 logements collectifs locatifs, résidence "Castelnau", - 31, avenue du Général de Castelnau - Emprunts principaux de 933.545 Â et 2.363.865 Â…
- N° 2010-0306Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, résidence "Castelnau", - 31, avenue du Général de Castelnau - Emprunts principaux de 232.826 Â et 589.547 Â,…
- N° 2010-0307Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 27 logements collectifs locatifs, Ilot Saint-Jean, rue Belle Etoile/rue Eugène Leroy, Ilot 3, phase 4 - Emprunts principaux de 158.187 Â et 2.412.366 Â -…
- N° 2010-0308Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, "Les Berges du Haillan", 262, avenue Pasteur - Emprunts principaux de 40.524 Â et 245.685 Â, du type PLAI, et 61.960 Â…
- N° 2010-0309Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 23 logements collectifs locatifs, "Les Berges du Haillan", 262, avenue Pasteur - Emprunts principaux de 412.875 Â et 1.857.044 Â, du type PLUS, et 356…
- N° 2010-0310Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, avenue de la Libération - Emprunts principaux de 241.067 Â et 779.756 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0311Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, avenue de la Libération - Emprunts principaux de 57.803 Â et 187.418 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0312Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, 165 à 169, avenue du Général Leclerc - Emprunts principaux de 406.622 Â et 1.118.503 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2010-0313Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 38 logements collectifs locatifs, 165 à 169, avenue du Général Leclerc - Emprunts principaux de 1.038.917 Â et 2.581.824 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2010-0314Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 37.877 Â et 125.862 Â, du type PLAI, auprès de la…
- N° 2010-0315Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 227.588 Â et 799.430 Â, du type PLUS, auprès de…
- N° 2010-0316Finances - Conférence "imaginaire de l'agglomération" du 3 juin 2010 - Convention de mise à disposition de locaux - Participation financière de la communauté urbaine de Bordeaux - Autorisations
- N° 2010-0317Finances - Maison de retraite des veuves de guerre - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0318Finances - Maison protestante de retraite - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0319Finances - Maison de retraite Terre Nègre - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0320Finances - Maison de Santé Protestante de Bordeaux Bagatelle - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0321Finances - Association Centre d'Aide Familiale - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0322Finances - Association Pitchoun - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision
- N° 2010-0323Finances - Association la Maison du Bon Pasteur - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision