Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2010-0730Transports et Déplacements - Construction du tramway 2ème phase - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Réseau Ferré de France pour les travaux de finition du Parc relais Mérignac-Arlac - Décision - Autorisation
- N° 2010-0731Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Lignes A, B et C - Travaux préliminaires et travaux communs aux déviations de réseaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0732Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la "Phase 3" - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Approbation
- N° 2010-0733Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Déclaration de projet - Modifications - Autorisation - Décision
- N° 2010-0734Développement Durable - Plan Climat de la Cub - Bègles - Construction d'un bâtiment passif par l'association Océan - Demande de subvention - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0735Finances - BORDEAUX - ZAC COEUR DE BASTIDE - - CRAC 2009 - - Avenant n° 6 à la convention de concession - -APPROBATION-
- N° 2010-0736Finances - Restructuration de l'Hôtel communautaire - Performances et efficacité énergétique - Cofinancements FEDER et ADEME - Décisions - Autorisations
- N° 2010-0737Urbanisme - Ville de Bordeaux - Participation exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - à la réalisation d'une Résidence Hôtelière à vocation sociale - pour l'année 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0738Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 8 - Décision - Adoption
- N° 2010-0739Finances - BORDEAUX - SARL UTOPIA SAINT SIMEON - Solde d'une participation pour non réalisation d'aires de stationnement - Remise gracieuse - Autorisation
- N° 2010-0740Finances - Activité Parcs de Stationnement - Remise à la Régie PARCUB de travaux d'aménagement du parc Charles de Gaulle à Mérignac et transfert des sources de financement associées - Décision - Autorisation
- N° 2010-0741Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 44 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 1.124.541 Â et 3.455.630 Â - Garantie -…
- N° 2010-0742Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs financés par un PLUS, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 385.320 Â et 1.203.627 Â - Garantie -…
- N° 2010-0743Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 366.754 Â et 1.174.644 Â - Garantie -…
- N° 2010-0744Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 2 logements individuels locatifs situés, l'un au 32, rue du Neurin et l'autre au 34, rue Jean Mermoz - Emprunts…
- N° 2010-0745Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 30 logements individuels locatifs, "Le Petit Lacanau", rues Anita Conti, Ferdinand Buisson et Rosa Luxembourg -…
- N° 3_PVA-20100924Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 septembre 2010
- N° 2010-0646Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 254.912 Â et 197.083 Â, du type PLS, et de 300.000 Â, complémentaire…
- N° 2010-0647Finances - Cotisation foncière des entreprises - Cotisation minimum - Décision
- N° 2010-0648Finances - Contribution économique territoriale - Exonérations - Décision
- N° 2010-0649Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaire : Exercice 2010 - Décision modificative N°2 - Adoption.
- N° 2010-0650Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bordeaux - Dépôt Achard - Construction d'un atelier carrosserie/peinture bus et tramway - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Appel à candidatures - Autorisation -
- N° 2010-0651Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bordeaux - Dépôt Tramway Achard - Construction d'un atelier de carrosserie peinture pour les bus et les tramways - Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé - Appel d'Offres -…
- N° 2010-0652Transports et Déplacements - Marchés Publics - Dépôt Tramway Achard - Construction d'un atelier de carrosserie peinture pour les bus et les tramways - Mission de Contrôle Technique - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2010-0653Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location entretien d'un système numérique de soumission de fichiers et de reproduction de documents noir et blanc - - Appel d'offres ouvert - Autorisation