Documents du Conseil

Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs, dont 14 individuels et 8 collectifs, route de Saint-Médard et allée de la…

Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 2 logements individuels locatifs, route de Saint-Médard et allée de la Croix Vieille, résidence …

Finances - TALENCE - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 6 logements collectifs locatifs, résidence Santillane, rue de Trémeuge - Emprunt principal de 413.764 €, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - TALENCE - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 23 logements collectifs locatifs, résidence Santillane, rue de Trémeuge - Emprunt principal de 2.230.921 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - Régie d'exploitation des restaurants - Décision modificative n°4 - Adoption

Finances - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Journées des Communautés Urbaines 2011 - prise en charge des frais de déplacement -

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture et mise en place d'un système d'information des Ressources Humaines - Marché n°07088U - Protocole d'accord - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public de fournitures. Habillement du personnel communautaire. Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - protection des mains. Programmes 2011, 2012, 2013…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA - Avenant à la convention de financement des études APS de la ligne Tours-Angoulême - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - LE HAILLAN - Extension du cimetière communal - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole Maternelle Lac III - Transfert en pleine propriété à la Commune de Bordeaux - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marché de fourniture de pièces détachées et réparation de boîtes de vitesse de marque ALLISON - marché 07016R - Réclamation - Protocole - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association "Rue de l'Avenir" - Soutien au Colloque du 17 novembre 2011 " - De la ville automobile à la ville à vivre" - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention exceptionnelle de fonctionnement et indemnité 2011 - 2012 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Fruidor - Concession d'un entrepôt- Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société POMONA - Avenant n°10 à la convention de concession du 26 mai 1992 - Décision- Autorisation.

Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole foncier entre la Cub et l'EPA - Approbation - Autorisation

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble bâti sis rue Jean Jaurès angle chemin des Coutins, cadastré BR 30, appartenant à Monsieur MANCHADO Frédéric et Madame MINIER Sandrine - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble situé 4 rue du Président Coty cadastré BI 367 - 374- Cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - EYSINES - Immeuble non bâti sis rue de Carès cadastré BB 246 pour 2 495 m² appartenant à Monsieur Christian DESCAT - Acquisition - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 51 quai de Paludate - Résiliation du bail commercial de la SARL FORGET - Indemnisation - Décision - Autorisation

Urbanisme - EYSINES - secteur du front de Rocade - Cession à la Commune d'Eysines des parcelles AY 326p et 345p - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ORU Yves Farge - Terres Neuves - cession à la SAEMCIB de parcelles communautaires sises boulevard Jean Jacques Bosc, rues Marc Sangnier, Alexis Capelle - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Les Aubiers Résidence du Lac - Convention de Gestion urbaine de Proximité - Autorisation - Décision

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Reconstitution, mise à jour et suivi comptable des inventaires du service de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la base de l'inventaire technique - Appel d'offres ouvert - Autorisation