Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2012-0587Urbanisme - Projet de Chaire Gilles DELEUZE "Métropole, nature, démocratie" - Subvention à la Fondation Bordeaux Université - Décision - Autorisation
- N° 2012-0588Urbanisme - 50 000 logements autour des axes de transports collectifs - Convention de partenariat relative au déploiement des activités de la société RENAULT RETAIL GROUP sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation -…
- N° 2012-0589Urbanisme - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Eysines pour le financement du groupe scolaire Gabriel Moussa -Décision- Autorisation
- N° 2012-0590Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - CRAC 2011 - Autorisation
- N° 2012-0591Urbanisme - MARCHES PUBLICS - EYSINES - Contrat Urbain de Cohésion Sociale CUCS Grand Caillou - Requalification de la place du Rouaillou - lot 1 - et de la rue des Treytins - lot 2 - fiche action n° 3 - réf. C021620006 - Autorisation de lancement et…
- N° 2012-0592Urbanisme - BLANQUEFORT - Aménagement des espaces publics du centre ville Place de L'Eglise - Fiche action 0001 réf. C020560011 - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2012-0593Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2012-0594Nouvelle Gouvernance - Association Semer le doute - Organisation du Festival international du film indépendant du 2 au 7 octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0595Nouvelle Gouvernance - Association Novembre@bordeaux - Organisation de la manifestation Novart du 15 au 30 novembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0596Nouvelle Gouvernance - Association Compagnie Hors Série - Projet de Pôle de ressources en danses urbaines - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0597Nouvelle Gouvernance - Association Les Grandes Traversées - Organisation de la manifestation Les grandes traversées du 17 au 21 octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0598Nouvelle Gouvernance - Association Les Sangliers sont lâchés - Organisation de la manifestation Les Rendez-vous de Terres Neuves du 7 au 29 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0599Nouvelle Gouvernance - Ville de Pessac - Organisation de la manifestation Vibrations Urbaines du 26 octobre au 4 novembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0600Nouvelle Gouvernance - Association Festival international du film d'histoire - Organisation du Festival international du film d'histoire du 19 au 26 novembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0601Nouvelle Gouvernance - Ville de Lormont- Organisation des Foulées Littéraires du 30 novembre au 02 décembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0602Nouvelle Gouvernance - Ville d'Eysines - Organisation de la manifestation Les Arts Mêlés du 14 au 16 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0603Nouvelle Gouvernance - Association Permanences de la littérature - Organisation du 40ème anniversaire de la revue Art Press en octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0604Nouvelle Gouvernance - Ville de Mérignac - Projet de développement d'un pôle métropolitain de la photographie - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0605Nouvelle Gouvernance - Ville de Mérignac - Pôle scientifique et technique - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0606Nouvelle Gouvernance - Ville d'Ambarès et Lagrave - Expérimentation numérique et médiation culturelle - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0607Nouvelle Gouvernance - Association Mascarets - Organisation du Festival Nomades du 21 au 23 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0608Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques reçus sur les Centres de recyclage communautaires - Appel d'offre ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0609Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Maîtrise d'oeuvre pour la dépollution du centre de recyclage de Bassens - Action du contrat de co développement 2012 - 2014 (fiche action n° 32) - Validation de l'avant projet, fixation du…
- N° 2012-0610Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2013 - Décision
- N° 2012-0611Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande des associations "Croix Rouge - délégation du…