Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0181Nouvelle Gouvernance - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2012 - Autorisation - Décision
- N° 2012-0182Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0183Développement Durable - Plan de Protection de l'Atmosphère - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation
- N° 2012-0184Développement Durable - Agence Locale de l'Energie et du Climat - Convention financière 2012 Subvention de fonctionnement - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0185Urbanisme - BRUGES - ZAC LES VERGERS DU TASTA - Vente d'un terrain d'une superfice approximative de 3 738 m² représentant l'îlot A6.2 et développant une SHON/surface de plancher de 2 694 m² à la société Domofrance - Décisions - Autorisation
- N° 2012-0186Nouvelle Gouvernance - Association le CREAC - Projets cirque sur le site des Terres Neuves à Bègles - Subvention de la Communauté Urbaine - Autorisation - Convention
- N° 2012-0187Nouvelle Gouvernance - Ville du Haillan - Manifestation Le Haillan Chanté du 23 au 27 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0188Nouvelle Gouvernance - Compagnie Les Marches de l'Eté - Organisation de la manifestation 30'30'' Les rencontres du court - Du 12 au 20 janvier 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0189Nouvelle Gouvernance - Ville de Saint Aubin de Médoc - Manifestation Les Noctambules le 02 juin 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0190Nouvelle Gouvernance - Association des Arts de la parole - Organisation de la manifestation Chahuts du 11 au 18 juin 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0191Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du festival Echappée Belle du 4 au 10 juin 2012 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0192Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'Escale du Livre du 27 mars au 1 avril 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0193Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation du festival 1,2,3 Musique du 17 au 24 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0194Nouvelle Gouvernance - Association Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la Fête du Vin du 28 juin au 1er juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0195Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 24 et 25 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20120413Procès-verbal du conseil métropolitain du 13 avril 2012
- N° 2012-0114Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration de l'Université Bordeaux Ségalen - Désignations
- N° 2012-0115Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Rapport d'observations définitives suite à l'enquête relative aux effets de la réforme de la fiscalité directe locale - Débat
- N° 2012-0116Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme Signalisation Routière 2012 - Proposition - Adoption
- N° 2012-0117Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Pont de Pierre - Consolidation des ancrages et peintures des gardes corps - Marché 10269U - Avenant n°1
- N° 2012-0118Infrastructures Routières et Ferroviaires - COMMUNE de BORDEAUX - Projet d'aménagement de voirie rue Lucien Faure - Dossier définitif du projet - Décision
- N° 2012-0119Urbanisme - MERIGNAC - ZAC centre ville - Ilot 4 - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur BMA - Décisions - Autorisation
- N° 2012-0120Urbanisme - TALENCE - ZAC "Centre Ville" - Convention CUB/BMA - Décision
- N° 2012-0121Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne C à Bègles - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Birambits) - Convention de financement de travaux connexes avec RFF - Autorisation de Signer
- N° 2012-0122Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise-Création d'une ligne de tramway dénommée «Tram-train du Médoc » - Communes de Bordeaux, Bruges et Blanquefort -…