Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-100Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2024 - Décision
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-95BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition et réhabilitation de 2 logements BRS situés 76 rue Kléber - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 30 000 euros souscrit auprès d'Action Logement Services - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-85Adhésion à la plateforme AgorastoreThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-126Rapport annuel sur la situation entre les hommes et les femmes 2024 - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-127Convention de mise à disposition de moyens financiers et humains auprès du COS par Bordeaux Métropole pour l'année 2025Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-130Stratégie funéraire - Règlement intérieur cimetières métropolitains - Modification - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-129Adhésion au groupement de commande relatif à l'élimination des plantes invasives aquatiques - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-128Convention de groupement de commande entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-142Centre historique de Bordeaux - concession d'aménagement 2014-2022 - quitus donné au concessionnaire et reversement partiel du boni de liquidation à la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-186Attribution n° 9 des financements aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-140Bilan 2024 des logements agréés au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux, à l'accession sociale et à la réhabilitation du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-154LE BOUSCAT - Mise en vente par adjudication d'un bien sis, 23, 25 rue Coudol au Bouscat - Parcelles cadastrées AK 603 - AK 605 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-158SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion à compter de 2018 - Information - DébatThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-141Nouvelles modalités d'application du permis de louer, de la déclaration de mise en location et du permis de diviser sur Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-144Concession pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant de prolongation du traité et avenant de la convention d'avance remboursable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-160Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Modification du dossier de réalisation et avenant au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-138Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-156LE HAILLAN - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 15 146 m² pour le centre de transfert mutualisé des déchets - Délibération rectificative - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-163Cenon - Projet d'aménagement du secteur Lissandre - Délibération relative aux objectifs et modalités de concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-139Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer - Saraillère - 8 mai 1945 à Cenon - Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-159La Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Convention de créance remboursable - prolongation pour la période 2025-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-185VILLENAVE D'ORNON - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Robert Picqué - Programme des Equipements Publics (PEP)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2025-161Mérignac - ZAC du Centre-Ville - Compte-rendu d'Activité Comptable 2023 et bilan de clôture - suppression de la ZAC - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-162Projet métropolitain des boulevards - Arrêt et approbation du bilan de la concertation - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-143Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) pour le second semestre 2022 et l'année 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :