Documents du Conseil

Urbanisme - Lormont Génicart - Convention financière Domofrance /Cub relative au raccordement au réseau de chaleur secondaire des résidences « la Ramade » et « Duncan Lewis » - Convention - Autorisation

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marché publics et délégation du service public. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2012 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Urbanisme - ADEF - Association des Etudes Foncières - Assises nationales du foncier 2013 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 102 avenue Emile Counord - cadastré RC 97 - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - Projet AEROPARC - Acquisition de la propriété de Madame Nellie Croizette sise chemin du Phare et 47 avenue Marcel Dassault - Décision - Autorisation

Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Secteur A - cession des parcelles communautaires bâties cadastrées AY 334 et 335 à l'OPH Aquitanis - Complément à la délibération n° 2012/687 du 28 septembre 2012 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2012 - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Marchés Publics n°11341U - Réalisation de collecteur d'assainissement unitaire Amont Carreire / Bordeaux- Mérignac / Rue Eugène Jacquet et rue Francisco Ferrer - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1- Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable- Poursuite expérimentale des Espaces Info économies d'eau pour l'année 2013 - Subvention attribuée au SMEGREG - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Désignation des représentants communautaires au sein du Syndicat Intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint Jean d'Illac-Martignas - Adoption -

Fonctionnement et Administration Générale - Association Centre d'information sur les Droits de la Femme et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2013-2015 - Convention triennale - Autorisation - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté Urbaine de Bordeaux à ATIS La Fabrique à Initiatives - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - convention - Décision - Autorisation.

Développement Durable - Chambre d'Agriculture de la Gironde - Programme d'actions 2013 - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Sans Commission - Motion en soutien aux salariés de Mod'8

Nouvelle Gouvernance - Composition du Bureau de la Communauté urbaine - Modification du nombre des membres du Bureau

Nouvelle Gouvernance - Election d'un conseiller communautaire membre du Bureau non Vice-Président

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Aire Métropolitaine Bordelaise (SYSDAU) - Désignation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - marché à bons de commande - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de programme d'infrastructures de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche « Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais » - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Contrat de co-développement Fiche Liaison Bruges Centre-ville / Le Tasta  - Projet d'aménagement de voirie - Arrêt du bilan de la Concertation - Information - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Desserte de Mérignac soleil phase 2 - Réalisation d'ouvrages de compétence communale par La Cub - Eclairage public - Modalités techniques et financières - Participation financière - Avenant n°1 …

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Desserte de Mérignac soleil phase 2 - Réalisation d'ouvrages de compétence communautaire par la commune de Mérignac - Plantations d'alignement - Participation financière - Convention -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE : Opération de requalification du Coeur de Thouars - Décision de l'Autorité environnementale - Abrogation de la délibération du 26 octobre 2012

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Cours de l'Intendance - Désordres affectant le dallage de la plate-forme tramway - Réparation en nature par les constructeurs - Accord - Autorisation de conclure