Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0727Sans Commission - Expérimentation de locaux de pré-collecte mutualisés - Mise en place d'une tarification pour leur accès - Décision - Autorisation
- N° 2012-0728Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Demande de subvention au Conseil Général pour la création d'écopoints - Autorisation de principe
- N° 2012-0729Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition de mobiliers enterrés de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers - Autorisation de principe
- N° 2012-0730Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Programme d'actions du Programme Local de Prévention des Déchets - Sollicitation d'une aide financière auprès de l'ADEME et signature de la convention de partenariat avec l'ADEME au titre de l'année 2 -…
- N° 2012-0731Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Marché de travaux préliminaires et communs aux déviations de réseaux - n°11213 U - PRELIM 301 - lot 3 - Avenant n°1
- N° 2012-0732Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour la réalisation du Tram-Train du Médoc - Marché n°09 366 U - Etudes supplémentaires et validation avant projet - Avenant n°2
- N° 2012-0733Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3e phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération bordelaise - Liaison Bègles «Terre Sud» / Villenave d'Ornon extra rocade - Bilan de la…
- N° 2012-0734Développement Durable - Demande de labellisation Cit'ergie. Autorisation. Décision
- N° 2012-0735Développement Durable - Bordeaux Euratlantique - Réseau de chaleur alimenté par l'unité d'incinération des ordures ménagères de Bègles - Constitution d'un groupement de commande pour la réalisation d'un marché de maîtrise d'oeuvre et désignation d…
- N° 2012-0736Sans Commission - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du Projet pour le projet urbain des Bassins à Flot - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0737Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à flot - Cession de terrains à la société Apollonia - Principe de cession des sous-îlots B7a et b - Cession du sous-îlot B7a - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0738Urbanisme - BORDEAUX - ZAC de la Berge du Lac/ GINKO - Convention d'indemnisation de surcoût lié à la présence d'ouvrage enterré - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0739Economie, Attractivité et Relations Internationales - CENON - ZFU - Lotissement d'Activités Diverses Jean Zay II - Résolution de la vente à la SCI JEAN ZAY 08 - Décisions
- N° 2012-0740Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAS MEDA Manufacturing - Aide à l'investissement matériel - Aide de minimis - Décision - Autorisation
- N° 2012-0741Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2012-0742Finances - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 30 logements en location-accession, dont 12 collectifs et 18 individuels, résidence "Saint-Ahon" - Emprunt principal de 3.500.492 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0743Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, "Ilot Dupaty", 25, cours Edouard Vaillant - Emprunts principaux de 301.351 Â et 507.511 Â, du type PLAI, auprès de la…
- N° 2012-0744Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, "Ilot Dupaty", 25, cours Edouard Vaillant - Emprunts principaux de 1.236.716 Â et 1.801.312 Â, du type PLUS, auprès de…
- N° 2012-0745Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, rue Mandron/rue Schuman - Emprunts principaux de 292.131 Â et 2.865.927 Â, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0746Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, rue Mandron/rue Schuman - Emprunts principaux de 53.270 Â et 522.604 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2012-0747Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, 11 à 17, rue Saint-James - Emprunts principaux de 100.708 Â et 1.523.701 Â, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0748Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, 11 à 17, rue Saint-James - Emprunts principaux de 22.701 Â et 343.473 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2012-0749Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte ADOMA - Réhabilitation de 10 logements situés au 1er étage du bâtiment ancien de la résidence sociale "Médoc", 151, cours du Médoc - Emprunt principal de 180.000 Â, du type Réhabilitation,…
- N° 2012-0750Finances - Taxes et participations d'urbanisme - admission en non-valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2012-0751Finances - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires - Décision modificative n°2 - Adoption