Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-689Economie circulaire - Soutiens aux acteurs du réemploi d'équipements électriques et électroniques - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-603Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-585LE HAILLAN - Zone d'aménagement économique 'Cinq Chemins' - Clôture traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-580Avenant relatif à la convention du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'internationalisation (SRDEII 2023-2028)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-582SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023- Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-550Seuils de rattachement des charges et des produits à l'exercice - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-560BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain destiné à la création d'un projet d'habitat participatif de 28 logements BRS situé ZAC St Jean Belcier, îlot 8.17 - Place d'Armagnac - Emprunt de type Prêt long terme…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-554Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-569BEGLES - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif social, sis, opération "L'Etoile d'Hugo", 84 cours Victor Hugo - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 113 108 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-600Contrats de co-développement 6 (2024-2027) - Avenants n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-572VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Mariaga, 82-84 rue Fernand Soors - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 668 128 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-646Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-599Mutualisation - Révisions du niveau de services 2023-2024 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-648Association Hippodrome Bordeaux - LE BOUSCAT - Hippodrome - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-663Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec
le PETR du Grand Libournais - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2024-682Convention d'entente entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes Médullienne relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de BLANQUEFORT sur la Commune de SALAUNES- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-626Protocole Transactionnel relatif à la délégation de service public de transports urbains 2015 - 2022 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-545Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20241206Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-624Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2023 - Information au Conseil.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20240926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 2_CR-20240926Compte rendu du conseil métropolitain du 26 Septembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-386Liste des arretés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-519MERIGNAC - Réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage, et d'une piste cyclable ou voie verte le long de la RD106 / Avenue de l'Argonne - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-518BORDEAUX - Aménagement des allées de Tourny - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :