Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-202Bilan 2024 du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-203Action récursoire - Intérêts moratoiresThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-201Tarifs - Adaptation des tarifs activités funéraires - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-197PESSAC - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière de 12 logements BRS, opération d'habitat participatif "La Clairière", 25 rue Gustave Flaubert - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 150 000 euros souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-194BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 8 LLS collectifs situés rue du Couvent / rue Latour - Emprunt de type PAM d'un montant de 737 626 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-199Compte administratif de l'exercice 2024 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-195BEGLES - SA d'HLM FMS ENEAL - Charge foncière et construction d'un foyer comprenant 48 LLS collectifs destinés aux adultes handicapés et situés rue Paulette Sauboua - Emprunt complémentaire d'un montant de 1 000 000 € souscrit auprès du CIB -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-198Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2024 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-227Avenant N°1- Convention constitutive du groupement de commande - travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux - Approbation - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-226CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT DES DEPENSES ENGAGEES PAR BORDEAUX METROPOLE POUR LA CONDUITE D'OPERATION DE RESTAURATION D'ARCHIVES DE LA VILLE DE BORDEAUX
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-223Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de prestations de formation des agents à l'exécution financières des marchés publicsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-225Adhésion des Villes de PESSAC et BRUGES au groupement de commandes dédié aux diagnostics amianteThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-224Adhésion au groupement de commande relatif à la gestion de la ressource en eau - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-255BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 1 Bat A et Cité du Dorat 3 Bat C et D 2 - Cession d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 2 816m² environ, à usage de voie de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-270Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles -
Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE pour l'année 2025
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-271Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation pour 2025
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-246VILLENAVE D'ORNON - Cession à la Ville d'un immeuble bâti situé 5bis rue des anciens combattants d'AFN -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-249BORDEAUX - Projet de mutation de la zone commerciale de Bordeaux Lac : protocole avec l'opérateur NhoodThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-250Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Direction du foncier et des services fonciers des Directions développement et aménagement des pôles territoriaux de Bordeaux Métropole réalisées en 2024 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-248Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine portant sur les comptes et la gestion de Bordeaux Métropole présenté à l'assemblée délibérante le 12 avril 2024.sur ' Enquête relative aux services rendus aux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-275VILLENAVE D'ORNON - ZAC Robert Picqué - Approbation du Traité de concession, délégation du Droit de priorité et du droit de préemptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2025-278Mises en Etat Correct (MEC) de l'école PAGNOL et de la maternelle LEROY à Lormont - co-maîtrise d'ouvrage et transfert de l'équipement entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-230Fonds d'aide aux jeunes - Avenant au Règlement d'intervention
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-220Procédure d'évaluation du PLU3.1 - Avis des communes sur l'opportunité de réviser le PLU3.1 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : - N° 2025-252BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 2 - Déclassement par anticipation d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 4 253m² environ, à usage de voie de desserte de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :