Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 1_ODJ-20250404Ordre du jour du conseil métropolitain du 4 avril 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250404Compte-rendu du conseil métropolitain du 04 avril 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-80Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-81Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-82Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-96BORDEAUX - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière en VEFA de 21 logements collectifs dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, sis, opération "Yucca E", 18 sente Armande Lacaze - Emprunt de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-87Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2025 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-98BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - VEFA de 62 LLS collectifs, opération ' IBM - COVIVO - Ilôt 2 ', 5 avenue des 40 journaux - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 6 389 803 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-108Fiscalité directe Locale - Exercice 2025 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des orduresThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-104BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 24 LLS collectifs situés 16 rue Ramonet - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 856 838 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-107Fiscalité directe locale - Exercice 2025 -Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires, de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-88CENON - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition et réhabilitation de logements au sein de la copropriété dégradée du parc Palmer - Emprunt de type PCD d'un montant de 6 006 000euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-92BEGLES - SA D'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 22 LLS collectifs, sis, opération Dorat 5, rue Laudinat et rue Marcel Cachin - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 743 135 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-97DIVERSES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Transfert de patrimoine concernant 63 LLS situés Résidences Laverny I et Kallistos à Bègles, Allée Saint-François à Gradignan et Les Agrières au Taillan-Médoc - Emprunt de type PTP d'un montant de 1 501 602 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-109Fiscalité directe locale - Exercice 2025 - Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Taxe GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-105BORDEAUX - SCP HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert d'un emprunt pour l'acquisition d'une résidence appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le montant du CRD auprès de la Caisse d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-99DIVERSES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert de 7 emprunts pour l'acquisition de 3 résidences appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le CRD total auprès de la CDC est de 6…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-93CENON - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation de 118 LLS collectifs situés résidence Ariane, avenue René Cassagne et rue Paul Rubens - Emprunt de type PAM d'un montant de 5 050 214 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-101BORDEAUX - SCP HLM LE TOIT GIRONDIN - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert d'un emprunt pour l'acquisition d'une résidence appartenant à la SA d'HLM Mésolia Habitat - Le montant du CRD auprès du Crédit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-106SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière en VEFA de 9 logements collectifs dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, sis, opération "Kalista", 227 avenue de Judee - Emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-94CENON - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Requalification et résidentialisation de la résidence Ariane, sis, avenue René Cassagne et rue Paul Rubens - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 398 321 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-86Tarifs complémentaires 2025 - Accueil des gens du voyage - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-102CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 28 LLS, opération "Les Roches", 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 3 859 660 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-83Budget primitif 2025 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-84Programme d'investissement 2025 - Autorisation de programme ou d'engagement
(AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2025Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :