Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0786Urbanisme - BRUGES - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2011 - Approbation
- N° 2012-0787Urbanisme - Ambarès et Lagrave - ZAC Centre Ville Ilot D - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur AQUITANIS - Décisions - Autorisation
- N° 2012-0788Collecte, Tri et Traitement des Déchets - DSP pour le compostage collectif de déchets verts - Avenant n°3 à la convention d'exploitation non détachable - Autorisation
- N° 2012-0789Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention avec l'Etat concernant la sécurisation des déchetteries - Autorisation de signature
- N° 2012-0790Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Vente des ferrailles et des batteries provenant des centres de recyclage communautaire - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0791Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway 3ème phase - APS301 - Système d'alimentation par le sol Mérignac et dépôt La Jallère - Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Autorisation de signer
- N° 2012-0792Transports et Déplacements - Marchés Publics - Mise en place de Terminus Partiels sur le réseau tramway existant - Marché dit APS 304 - Travaux de mise en place des équipements fixes - du système d'alimentation par le sol (A.P.S.) au terminus…
- N° 2012-0793Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - Ligne C Bordeaux-Lac - Accès au centre de maintenance - - Ouvrage de franchissement de la Jallère (OA 302) - Appel d'offres ouvert - -…
- N° 2012-0794Transports et Déplacements - Marchés Publics - tramway 3ème phase - BIL302 - Système billettique de validation - Marché complémentaire - Attribution - Autorisation de signer
- N° 2012-0795Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-Train du Médoc - Consultation STR TTM - réalisation de la ligne Tram-Train du Médoc de la station Cracovie à Bordeaux - jusqu'à la gare de Blanquefort - - Travaux de ligne aérienne de contact et…
- N° 2012-0796Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-Train du Médoc - Marché VRD TTM : - réalisation de la ligne Tram-Train du Médoc de la station Cracovie à Bordeaux - jusqu'à la gare de Blanquefort - Lot 2Â : Travaux de stations - Appel d'offres…
- N° 2012-0797Transports et Déplacements - Marchés Publics - Ensemble du Réseau de tramway - - Accord cadre de Maîtrise d'Âuvre - Appel d'offres - Autorisation de lancement - Désignation
- N° 2012-0798Sans Commission - Bordeaux Euratlantique - Projet de réseau de chaleur alimenté par l'unité d'incinération des ordures ménagères de Bègles - Désignation des représentants de la CUB à la CAO du groupement de commande constitué entre l'EPA…
- N° 2012-0799Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Echanges fonciers avec la société Bouygues Immobilier - Ilot B0 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0800Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Echanges fonciers avec la société Kaufman and Broad - Ilot B6 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0801Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession de terrain de 1114 m² - Ilot B9 - sur le cours Henri Brunet à la SA d'HLM Domofrance - Annulation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0802Urbanisme - Mise en place d'une taxe d'aménagement à taux majoré sur le secteur Bordeaux Brazza - Décisions
- N° 2012-0803Finances - Bordeaux ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2011 - Approbation - Décision
- N° 2012-0804Urbanisme - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
- N° 2012-0805Urbanisme - ADV 33 - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention Cub / Adav - Décision - Autorisation
- N° 2012-0806Urbanisme - ADIL 33 - Programme Local de l'Habitat - Convention d'Objectifs CUB/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - pour l'année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0807Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine - Programme d'actions 2012 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0808Economie, Attractivité et Relations Internationales - Objectif Aquitaine - Organisation du Sommet Economique du Grand Sud les 5 et 6 décembre 2012 à Bordeaux - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0809Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association " Passage à l'Art " - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0810Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention cadre de Partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux 2012-2014 - Convention - Décision - Autorisation