Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0703Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs situés avenue de la Libération, résidence "Les Allées de France" - Emprunts principaux de 914.663 ? et 1.753.787…
- N° 2013-0704Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs situés avenue de la Libération, résidence "Les Allées de France" - Emprunts principaux de 349.701 ? et 651.656 ?…
- N° 2013-0705Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, 2, rue Léon Gambetta - Emprunts principaux de 170.857 ? et 296.714 ?, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2013-0706Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, 2, rue Léon Gambetta - Emprunts principaux de 578.847 ? et 1.014.719 ?, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2013-0707Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission étude et participation de la direction du Conseil de développement durable - Recours à un agent contractuel - Autorisation- Décision
- N° 2013-0708Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur des entreprises et de l'attractivité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0709Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes de terminaux et accessoires à la norme TETRA - Autorisation
- N° 2013-0710Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'échanges de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société publique locale la Fabrique Métropolitaine de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0711Fonctionnement et Administration Générale - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Journées des Communautés Urbaines 2013 - Prise en charge aux frais réels de la délégation communautaire - Décision
- N° 2013-0712Fonctionnement et Administration Générale - Association Fonds Régional d'Art Contemporain Aquitaine - subvention pour l'année 2013 relative à la commande artistique tramway - décision
- N° 2013-0713Fonctionnement et Administration Générale - Association Permanences de la littérature - subvention exceptionnelle pour l'année 2013 relative à l'accompagnement des Âuvres de la commande artistique tramway - décision
- N° 2013-0714Urbanisme - Révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) du vieux Lormont en Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Mise à l'étude - Désignation des membres de la commission…
- N° 2013-0715Développement Durable - Développement Durable - Animation et préfiguration des Périmètres de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP) et des Zones de Préemption des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) sur le territoire…
- N° 2013-0716Sans Commission - Nouvelles modalités de contrôle et de réfection des fouilles portant mise à jour partielle du règlement général de voirie de la Communauté urbaine de Bordeaux - Adoption
- N° 2013-0717Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association "Le Réseau Mille-Pattes" - Convention - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2013-0718Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association "GRAINE Aquitaine" - Convention - Approbation - Autorisation de signature
- N° 3_PVA-20130927Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 septembre 2013
- N° 2013-0494Nouvelle Gouvernance - Composition du Bureau de la Communauté urbaine - Modification du nombre des membres du Bureau
- N° 2013-0495Nouvelle Gouvernance - Election d'un conseiller communautaire membre du Bureau non Vice-Président
- N° 2013-0496Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Aire Métropolitaine Bordelaise (SYSDAU) - Désignation
- N° 2013-0497Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - marché à bons de commande - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de programme d'infrastructures de…
- N° 2013-0498Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche « Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais » - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
- N° 2013-0499Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Contrat de co-développement Fiche Liaison Bruges Centre-ville / Le Tasta - Projet d'aménagement de voirie - Arrêt du bilan de la Concertation - Information - Approbation
- N° 2013-0500Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Desserte de Mérignac soleil phase 2 - Réalisation d'ouvrages de compétence communale par La Cub - Eclairage public - Modalités techniques et financières - Participation financière - Avenant n°1 …
- N° 2013-0501Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Desserte de Mérignac soleil phase 2 - Réalisation d'ouvrages de compétence communautaire par la commune de Mérignac - Plantations d'alignement - Participation financière - Convention -…