Documents du Conseil

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition de l'usufruit, dans le cadre d'une Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA), de 12 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, 47, rue de Gironde - Emprunt de…

Administration générale et Ressources humaines - Composition des organismes consultatifs : Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires - Paritarisme - Décision - Information

Administration générale et Ressources humaines - Logements de fonction - Actualisation

Administration générale et Ressources humaines - Elargissement du télétravail à La Cub - Lancement de la démarche - Autorisation - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Mise en oeuvre d'un système d'archivage électronique mutualisé - Deuxième phase

Administration générale et Ressources humaines - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques. Convention locative pour l'occupation du Château d'eau 74, rue Jean Mermoz au Haillan avec SFR - Avenant n° 1 - - Décision -…

Administration générale et Ressources humaines - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques. Convention locative pour l'occupation du Château d'eau rue Léon Blum à Floirac avec SFR - Avenant n° 1 - - Décision - Autorisation -

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté urbaine de Bordeaux. Appel d'Offres Ouvert - Autorisation de signature.

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Télésurveillance sur les sites de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature -

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics. Contrôle technique pour les opérations de travaux menées sur les bâtiments communautaires. Appel d'Offres Ouvert. Autorisation de signature.

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics. Travaux d'électricité dans les bâtiments communautaires. - Lot 1 : Travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires. - Lot 2 : Travaux d'électricité à exécuter dans…

Urbanisme - Révision du Plan Local d'Urbanisme de La Communauté urbaine de Bordeaux - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes - Décision -

Urbanisme - LORMONT - parcelles AY 387-389-391, sises angle rue des Garosses/rue Lavergne appartenant au Conseil Général - Acquisition - Autorisations Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Cession à la Ville de Bordeaux d'un terrain nu d'environ 3 545 m² - Décision - Autorisation

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Terrains communautaires sis rue des Alouettes cadastrés BY 361-398 - BT 260 - Cession à l'OPH Aquitanis - modification de la délibération n° 2014/0172 du 14 février 2014 - Décisions - Autorisations

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Coeur de Bastide - Cession d'une parcelle de terrain nu cadastrée AV 110p et 119p à la société Bordeaux Métropole Aménagement - Décision - Autorisation

Urbanisme - Mise en vente par adjudication d'immeubles communautaires constituant des délaissés d'opération - Autorisation - Décision

Haute qualité de vie - TALENCE - Aménagement paysager du parc Triaire - Fonds de concours - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation

Haute qualité de vie - BRUGES - Parc intercommunal des Jalles - - Semi-marathon des Jalles du dimanche 6 juillet 2014 - Subvention 2014 - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation

Haute qualité de vie - VILLENAVE D'ORNON - Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Bassin versant de l'Eau Blanche (4e année) - Subvention - Contrat de co-développement…

Haute qualité de vie - TALENCE - Un espace vert à moins de 10 minutes - Aménagement paysager du parc Suzon et du parc Nadal - Fonds de concours - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation

Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - Parc des Jalles - Festival de la Nature du 12 au 14 septembre 2014 (4e édition) - Subvention - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Travaux de sondages pour la reconnaissance des sols - Marché n° 09268U - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation - Signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Autorisation d'occupation du sol (AOS) - Permis de construire et déclarations préalables - Règles relatives aux aménagements en surplomb du domaine public routier, sur celui-ci ou en son sous-sol -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Travaux de scellements de fissures sur chaussées et trottoirs - Territoire de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature