Documents du Conseil

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 mai 2015

Compte rendu du conseil métropolitain du 29 mai 2015

Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 mai 2015

Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 mai 2015

Haute qualité de vie - Missions et modalités de travail du Conseil de développement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Blanquefort - Pôle multimodal de Blanquefort - Programme régional des gares et haltes TER Aquitaine Exercice 4 - Convention d'application pour l'aménagement du pôle multimodal de Blanquefort - Avenant - Autorisation -…

Sans Commission - Réseau Tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement des administrés convoqués à la journée défense et citoyenne sur les sites de Bordeaux Métropole

Sans Commission - Réseau Tbc - Desserte de la Foire Internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2015 - Approbation - Autorisation de signature

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2014 - Subvention exceptionnelle - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Marathon Bordeaux Métropole - Subvention à l'association "Stade bordelais ASPTT" - Modalités d'accompagnement administratif, technique et logistique - Conventions avec l'association et avec la Ville de Bordeaux

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Villa Primrose - Tournoi international de tennis ATP masculin du 11 au 17 mai 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Grands Evènements et société Pen Duick - Organisation de "Bordeaux Fête le Fleuve" et du départ de la Solitaire du Figaro du 22 au 31 mai 2015 à Bordeaux - Subventions de…

Sans Commission - Grand Bersol - Communes de Gradignan et de Pessac-Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation

Sans Commission - Bordeaux - Quai de Brazza - Avenant de prorogation à la convention entre la Société Construction Navale de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour l'utilisation d'un ponton flottant. Décision

Sans Commission - Bordeaux Gironde Investissement (BGI) - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Association pour la Formation et l'Education Permanente à Tivoli (AFEPT) - Soutien métropolitain au dispositif Ecole de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - décision - autorisation - convention

Sans Commission - Cenon Martrenchar - Cession d'un délaissé métropolitain d'environ 8 853m² à la SCI Cenon Dila - Décision - Autorisation -

Sans Commission - Régie PARCUB - Modification des statuts - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Bordeaux - Quartier Mériadeck - Modification de l'article 17 du cahier des charges de cession de terrain du 9 mars 1967 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Villenave d'Ornon «Aménagement du Chemin de Couhins» - Marché public n°08332 U - Transaction - Autorisation

Sans Commission - Société QUCIT - Projet innovant CityPark- Congrès ITS 2015 - Convention d'aide à la recherche et au développement - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Murs de soutènements 1A, 1B et 2 pour la réalisation du Tram-train du Médoc - GC5 - Marché négocié pour la réalisation d'ouvrages similaires - Autorisation de signature

Sans Commission - Phase 3 du tramway - Convention entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Dans le cadre de l'étude sur les aménagements liés au franchissement de la rocade bordelaise au droit de l'ouvrage dit Tronc Du Pinson à Eysines - et au niveau de…

Finances - Salon des Élus Locaux d'Aquitaine et agents publics (Sélaq) - 6 et 7 mai 2015 - Convention de partenariat - Subvention - Décision

Finances - Délibération cadre - cotisations aux organismes 2015 - Décision - Autorisation