Documents du Conseil

Urbanisme - PESSAC - PAE Magonty - Actualisation du programme global de construction, des recettes et des coûts par m² SHON en fonction des coefficients par type de construction figurant dans la délibération de suppression du PAE n°2010/0275 du 28…

Urbanisme - BRUGES - Ilot témoin "Petit Bruges - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Urbanisme - CARBON-BLANC - Secteur centre ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Autorisation - Décision

Urbanisme - Mérignac - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière - Ilot 2a - Cession d'un terrain métropolitain à l'OPH AQUITANIS - DÉCISIONS

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Acquisitions foncières auprès de la société FRADIN GRAND SUD pour la réalisation des espaces publics de l'îlot B3 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'association Vélo-Cité pour l'année 2015 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Association Vélophonie pour le Congrès International Vélocity 2015 de Nantes du 2 juin 2015 au 5 juin 2015 - Subvention - Décision - Autorisation -

Urbanisme - Programmation 2015-2017 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision - Autorisation

Urbanisme - Programme local de l'habitat - Convention d'objectifs triennale - entre l'Union régionale pour l'habitat des jeunes et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Urbanisme - Gestion des aires de grands passages et d'accueil des gens du voyage - Tarifs et règlements intérieurs - Décision - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Gestion administrative technique et financière - des aires d'accueil des gens du voyage - - Appel d'offres ouvert - - Autorisation de signature

Urbanisme - Marchés publics - LORMONT - Renouvellement urbain du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 08251U - Réclamation - Transaction - Autorisation

Haute qualité de vie - Contribution de Bordeaux Métropole au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution d'électricité et réalisés sous maîtrise d'ouvrage du Syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde (SDEEG). …

Haute qualité de vie - Avis de Bordeaux Métropole sur le projet de nouveaux statuts du Syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde - (SDEEG) - - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein de la gouvernance du syndicat …

Haute qualité de vie - Partenariat Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat. Montant de la subvention annuelle pour 2015 - Convention financière 2015 - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Marchés Publics - Entretien préventif, réparation et lavage des mobiliers enterrés et semi-enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres - Attribution

Haute qualité de vie - Marchés Publics - Location de semi-remorques avec chauffeurs pour le transport de déchets métropolitains entre les sites de transit et de traitement - Appel d'offres - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Plan déchets - Décision - Autorisation - Adoption

Finances - Eté Métropolitain 2015 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Réalisation de travaux de voirie - décision - autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Versement d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2015 - Décision

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet INMEDIATS- Prorogation subvention 2014 au programme - Participation financière 2015 de Bordeaux Métropole - Décision -…

Haute qualité de vie - Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Estuaire de la Gironde 2016-2021 - Adoption - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Syndicat mixte de protection contre les inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) Modification des conditions de versement de la participation de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation