Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0494Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Résiliation de le convention avec France Énergie Marine et Financement de la SAS SEENEOH (Site expérimental estuarien national pour l'essai et l'optimisation d'hydroliennes) - Convention…
- N° 2015-0495Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroport - Autorisation - Décision
- N° 2015-0496Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - UEFA EURO 2016 - Programme héritage - Appel à projets - Désignation des membres du jury - Approbation
- N° 2015-0497Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BORDEAUX - UEFA EURO 2016 - Programme d'animation - Appel à projets - Subventions
- N° 2015-0498Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Gradignan - Cession d'un terrain métropolitain d'environ 1ha3 à Safran Immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2015-0499Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Aquitaine Active - Financement du plan d'actions 2015 - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2015-0500Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pessac Coeur de Bersol - Cession d'un terrain métropolitain d'environ 8042m² à la société Aquanal - Décision - Autorisation
- N° 2015-0501Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Renouvellement de l'engagement de Bordeaux Métropole dans la campagne "Territoires de commerce équitable" (TDCE) - Décision - Autorisation
- N° 2015-0502Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Financement 2015 des actions microcrédit/accompagnement et Créajeunes - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0503Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association pour la réparation et l'entretien de véhicules automobiles (APREVA) Gironde - Financement du plan d'actions 2015 - Subvention - Autorisation - Convention
- N° 2015-0504Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pessac - Cession d'une emprise métropolitaine d'environ 4902m² à la SEML Route des Lasers - Décision - Autorisation
- N° 2015-0505Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Aide à l'investissement en faveur de La Ristourne, coopérative d'achat éthique et solidaire - Décision - Autorisation - Convention
- N° 2015-0506Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Financement du plan d'actions 2015 de la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire d'Aquitaine (CRESS) - Subvention - Autorisation - Convention
- N° 2015-0507Transports et Déplacements - Congrès ITS (Intelligent Transports Systems) - Bordeaux - - Convention de partenariat pour la création et la réalisation d'un stand pour le congrès ITS du 5 au 9 octobre 2015 - - Décision - Autorisation - Signature
- N° 2015-0508Transports et Déplacements - Bruges/Blanquefort - Financement des études de projet et des travaux des passages à niveau sur la ligne ferroviaire Bordeaux-Pointe de Grave sur la section du chantier Tram-train du Médoc - Convention - Approbation -…
- N° 2015-0509Transports et Déplacements - Etude de définition des besoins de desserte ferroviaire sur le territoire de la Métropole - SDODM - 1ère phase sur le périmètre de la voie de ceinture ferroviaire - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0510Transports et Déplacements - Marchés publics - Marché de maîtrise d'Âuvre pour l'amélioration de la desserte en transport en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac depuis Bordeaux centre et vers le réseau ferroviaire - Approbation du pré…
- N° 2015-0511Transports et Déplacements - Bègles/Villenave d'Ornon - Financement des travaux de réhabilitation de l'aqueduc de Budos Route de Toulouse préalable aux travaux du tramway ligne C - Convention - - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2015-0512Finances - Adhésion et cotisation à l'association Europan-France - Décisions - Autorisations
- N° 2015-0513Finances - Dotation de solidarité communautaire 2015 - Complément 2015 - Décision
- N° 2015-0514Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, résidence "Moulin d'Antoune", 8 allée du Moulin d'Antoune - Emprunts de type PLAI, PLUS et PLS d'un…
- N° 2015-0515Finances - BEGLES - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 46 logements collectifs en location-accession, allée de Francs, résidence Les Carrelets - Emprunt de 5.900.000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d…
- N° 2015-0516Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, sis, 372 - 376 route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 1 118 151 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2015-0517Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 50 places, rue Jean Artus, pôle gérontologie Le Petit Trianon - Emprunts d'un…
- N° 2015-0518Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, rue de la Faïencerie, Ilot C1, Sous-îlot Durand, bâtiments D03 et D04, tranche 3 - Emprunts d'un montant…