Documents du Conseil

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de terminaux radio à la norme Tetra et de leurs accessoires pour le groupement de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Direction des Systèmes d'Information - Accord Entreprise Microsoft - Autorisation de signature

Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole à l'association de gestion du Conservatoire national des arts et métiers de la Région Aquitaine - Désignation

Urbanisme - Révision de la Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) de Lormont en Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Arrêt du bilan de la concertation

Urbanisme - Révision de la Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) de Lormont en Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Arrêt du projet

Urbanisme - CENON - Immeuble bâti situé 61 rue Camille Pelletan, cadastré AD 282 - Mise à disposition et cession à la commune - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti sis 62 rue Croix de Seguey - cadastré LI n° 57 - lot de copropriété n° 4 - Acquisition - Autorisation - Décision

Urbanisme - BEGLES - Aménagement et entretien de l'Estey Sainte Croix et Chenal de Franck - Régularisation foncière - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle non bâtie cadastrée section AZ n° 38 sise rue Dilly d'une contenance de 1ha 32a…

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) du Chai - Acquisition de 2 362 m² de terrain nu cadastré AX 19, 20 et 22 - Autorisation - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Projet de logements sociaux - Cession d'un terrain nu situé 1 Chemin de la Landette, cadastré AP 680 (p) et 688 (p) - Décision

Urbanisme - LORMONT - immeuble bâti situé 57 rue Marc Tallavi, cadastré AZ 306 et 307 - Mise à disposition et cession à la commune - Autorisation - Décision

Haute qualité de vie - EYSINES - 11e édition du Raid des Maraîchers - Samedi 6 juin 2015 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention 2015 - Décision - Convention - Autorisation

Haute qualité de vie - Programme d'actions du Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (P.E.A.N.P.) Jalles - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Création d'un couloir bus bilatéral, d'une voie verte et d'un giratoire avenue des Griffons - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - FIC-Fonds d'Intérêt Communal-2015-2020-Programmation initiale 2015-2018

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Appel d'offres ouvert - Investigations complémentaires dans le cadre de travaux effectués à proximité des réseaux de transport et distribution - - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux Métropole - Commune de Parempuyre - Pôle multimodal d'échanges - Halle de la halte ferroviaire - Occupation du domaine public routier - Autorisation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de Bordeaux Métropole - Marché à bons de commande - Marché de maîtrise d'oeuvre pour les études et suivi des travaux d'ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Chemin de la Poudrière - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Jean-d'Illac - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Aménagement de l'avenue Montesquieu (Eglise - Place du 8 mai 1945) - Marché public en procédure adaptée - Protocole d'accord transactionnel entre la société MOTER…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon-Blanc - Création d'un couloir bus bilatéral, d'une voie verte et d'un giratoire avenue des Griffons - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale -…

Haute qualité de vie - Construction d'une station de pompage des eaux usées avec galerie sous fluviale - Marché de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres du jury - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BRUGES - Zone Industrielle Bordeaux Fret - Convention de raccordement d'une installation terminale embranchée au Réseau ferré national

Urbanisme - MARCHES PUBLICS - SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Choix du prestataire pour l'étude pré-opérationnelle de centre bourg - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Urbanisme - Pessac - ZAC Les Prés de Toctoucau - Suppression de la ZAC