Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0657Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de matériels roulants - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0658Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées, équipements et réparations de matériels de travaux publics - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0659Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Transfert à Bordeaux Métropole du marché Maintenance et évolution du progiciel PLEIADES pour la gestion de ressources humaines et des droits d'usage afférents - Autorisation
- N° 2015-0660Urbanisme - Villenave d'Ornon - Extension de la ligne C du tramway - Immeuble sis 2 avenue du Maréchal Leclerc et 593 route de Toulouse - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2015-0661Urbanisme - BORDEAUX - FLOIRAC - Ancienne voie ferrée Bordeaux Eymet - Acquisition d'emprises ferroviaires - Décision - Autorisations
- N° 2015-0662Urbanisme - Extension des lignes A-B-C du tramway de l'agglomération bordelaise sur le territoire des communes de Bordeaux, Cenon, Bègles, Pessac, Mérignac, Eysines et Le Haillan - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation -…
- N° 2015-0663Urbanisme - BLANQUEFORT - Projet de logements sociaux diffus - Cession à la SEMI de Blanquefort d'un terrain nu délaissé de voirie situé 44/46 avenue de l'Europe, cadastré BV 1 (p) et BV 2 (p) - Modification de la délibération n° 2013/0213 du 22…
- N° 2015-0664Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Place Aristide Briand - Ancienne station service - Acquisition des parcelles cadastrées CS 35 et 37 - Modification de la délibération du - 25 septembre 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0665Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fournitures nécessaires à l'équipement des carrefours en signalisation lumineuse sur le territoire de Bordeaux Métropole - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0666Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Axe Bourdieu-République-Cailleau - Bilan de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2015-0667Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Allée René Cassagne - Délégation de la maitrise d'ouvrage pour l'éclairage public - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0668Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché n°06267 U - Bègles - Route de Toulouse 2ème section (de Lauriol à Sevene) voirie d'intérêt communautaire - Protocole d'accord de résiliation - Autorisation - Décision
- N° 2015-0669Sans Commission - Fourniture de matériel de signalisation verticale de police - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché
- N° 2015-0670Haute qualité de vie - Enjeux liés à l'exercice de la compétence Défense extérieure contre l'incendie (DECI) transférée à Bordeaux Métropole - Information - Décision - Autorisation
- N° 2015-0671Haute qualité de vie - Ecocité "Bordeaux Plaine de Garonne" - Programme des Investissements d'Avenir - Dépôt du dossier de candidature en tranche 2 (2015-2017) - Autorisation
- N° 2015-0672Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre-Ville - Quitus et transfert foncier - Décision
- N° 2015-0673Urbanisme - Bordeaux - Projet urbain "Caudéran ville jardin" - Participation financière de Bordeaux Métropole - Convention de versement ¿ Décision
- N° 2015-0674Urbanisme - BORDEAUX - Secteur « La Jallère » - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme - Décisions.
- N° 2015-0675Urbanisme - CENON - ZAC Pont Rouge - Immeuble sis avenue Jean Jaurès / rue René Bonnac cadastré AY 653p - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2015-0676Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2014 - Approbation - Avenant n°1 modificatif de ZAC - Prolongation de la durée du traité de concession - Approbation - Décision
- N° 2015-0677Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Programme des équipements publics du PAE du Chai - Déclaration de projet - Autorisation - Décisions
- N° 2015-0678Finances - Bordeaux - ZAC de la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2014 - Approbation
- N° 2015-0679Urbanisme - Mérignac - PAE La Glacière - Modification du Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) - Décision - Autorisation
- N° 2015-0680Urbanisme - Marchés Publics - Floirac - ZAC des Quais - Choix du prestataire pour le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination technique inter-projets - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0681Transports et Déplacements - Programme d'action 2015 - Subvention - Aide économique de Bordeaux Métropole à Autocool pour le service d'autopartage Citiz - Convention - Décision - Autorisation