Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0632Finances - Rachat des actions SAEML BMA - Décision - Adoption
- N° 2015-0633Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des 100 logements collectifs locatifs des bâtiments A et B de la résidence La Benauge, située rue Jacques Rivière et rue du Professeur Lambinet - Emprunt de 2.291.576…
- N° 2015-0634Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble comprenant 3 logements collectifs locatifs et situé 33, rue des Faures - Emprunts d'un montant total de 332.475 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…
- N° 2015-0635Finances - MARTIGNAS-SUR-JALLE- Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, situés 33-35 rue du Colonel Bourgoin - Emprunts d'un montant total de 750 203 euros, des types PLAI et PLUS,…
- N° 2015-0636Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, situés 59 rue de la Benauge - Emprunts d'un montant total de 3 849 520 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC…
- N° 2015-0637Finances - BRUGES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, route du Médoc, Le Bocage, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 2.696.111 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…
- N° 2015-0638Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 360 logements collectifs locatifs de la résidence Port de la Lune située 62, rue Joseph Brunet - Emprunt de 1.530.000 euros, de type PAM, auprès de la CDC -…
- N° 2015-0639Finances - LE BOUSCAT - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 298 logements collectifs locatifs de la résidence Didier Daurat située 384 avenue de la Libération au Bouscat - Emprunt de 960.000 euros, de type PAM,…
- N° 2015-0640Finances - Pacte financier et fiscal - Décision - Adoption
- N° 2015-0641Finances - Versement transport - Association du Diaconat - Exonération - Renouvellement
- N° 2015-0642Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998
- N° 2015-0643Finances - Transfert de la compétence aires d'accueil des gens du voyage - Dissolution des syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU) - Reversement des excédents aux communes membres - Autorisation
- N° 2015-0644Finances - Société anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Refinancement auprès du Crédit foncier de france de deux prêts de type PLS - Emprunt de 759.120,05 euros - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0645Finances - TALENCE - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation de 35 logements collectifs locatifs de la résidence Duplessis située 200 avenue de Thouars à Talence - Emprunt de 1.135.000 euros, de type PAM, auprès de la CDC -…
- N° 2015-0646Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs locatifs, Bel Air, rue Louis Denis Mallet, îlots 6.1 et 6.3 - Emprunts d'un montant total de 8.244.637 euros, des types PLAI et PLUS,…
- N° 2015-0647Finances - BEGLES- Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, situés 372-376 route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 2.377.662 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…
- N° 2015-0648Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, situés 4 avenue de Gradignan - Emprunts d'un montant total de 859.576 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0649Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 372 à 376, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 432.591 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0650Finances - CENON - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, 78 à 84, avenue Jean Jaurès, ZAC Pont Rouge, Ilot C - Emprunts d'un montant total de 2.868.541 euros, des types PLAI et…
- N° 2015-0651Finances - DIVERSES COMMUNES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 21 résidences - Emprunt de 5.118.232 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0652Finances - Exercice 2015 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2015-0653Sans Commission - Convention portant protocole de mise en oeuvre de la télétransmission des actes des collectivités locales au contrôle de légalité - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0654Administration générale et Ressources humaines - Participation de Bordeaux Métropole aux Journées des Communautés urbaines 2015 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - Décision
- N° 2015-0655Administration générale et Ressources humaines - Adoption du plan d'actions Egalité femmes/hommes de Bordeaux Métropole
- N° 2015-0656Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de véhicules poids lourds industriels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature