Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2016-245PESSAC - avenue Marc Desbats - cession des parcelles cadastrées CX 194 et 36 partie à l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - modification de la délibération n° 2015/0828 du Conseil métropolitain du 18 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-224Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement partiel auprès du Crédit Foncier de France d'un prêt de type PLS - Emprunt de 1.959.534,44 euros - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-193Construction du tramway 3ème phase - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la phase 3 - Aménagement et exploitation du parking en surface dit ' IDAAC ' (sis 44 rue Laharpe et 55 à 59 avenue d'Eysines Le Bouscat) - Convention…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-200Association Bordeaux Grands Evènements
Organisation de "Bordeaux fête le vin" du 23 au 26 juin 2016
Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-255Ambarès-et-Lagrave - Marchés publics - Scénario de développement urbain - Choix du prestataire pour le marché de prestation de service - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-235Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de l'Assemblée des fondateurs de la fondation Bordeaux Université.Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-271EYSINES - 12e édition du Raid des Maraîchers - Samedi 4 juin 2016 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention 2016 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-183Partenariat entre Bordeaux Métropole et les éditions "L'esprit du temps" pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Le petit livre du climat, vade-mecum" - Décision - Convention de coédition - Autorisation de signature.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-240LE BOUSCAT - Travaux concomitants au projet Tramway - Immeuble sis 44 rue Laharpe - Acquisition - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-213BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et construction en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, sis, Cours Barbey - Emprunts d'un montant global de 2.202.422€ des types PLAI et PLUS auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-206Association Aquitaine active - Financement du plan d'actions 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-217EYSINES - SA d'HLM MESOLIA Habitat - Acquisition et construction en VEFA de 22 logements collectifs locatifs (14 PLUS et 8 PLAI), sis, Résidence "Bel Horizon", 266 avenue du Médoc - Emprunts d'un montant total de 2 647 366 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-209Taxes et participations d'urbanisme -
Admissions en non-valeur -
Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-234Opération Vallée Créative. Ouverture de la concertationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-226LE HAILLAN - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation de 106 logements collectifs locatifs sociaux au sein de la résidence "Edmond Rostand II" sise rue Edmond Rostand. Emprunt de 1.024.268€ de type PAM auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-244BRUGES - Ilot du Petit Bruges - Cession d'un tènement foncier sis allée de Boutaut et rue Durin à la Fabrique de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-249Projet de voirie sur différents chantiers-Avril 2016-Confirmation de décision de faire-DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-270Association Terre de Liens Aquitaine (TDLA) - Accès solidaire et collectif au foncier agricole sur le territoire métropolitain - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-243PESSAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Pontet - 56 avenue Bougnard
Echange foncier sans soulte entre Bordeaux Métropole et la SCCV Villa 56 portant sur une emprise à détacher des parcelles cadastrées DS 275 et 381
- Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-225GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 131 logements collectifs locatifs de la résidence "Le Brandier" située 30 rue du Brandier - Emprunt d'un montant de 2.705.286 euros, du type PAM, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-262Avis de Bordeaux Métropole sur le projet de nouveaux statuts du syndicat départemental d'énergie de la Gironde SDEEG et Désignation des 54 représentants de Bordeaux Métropole au sein du comité SDEEG - Décision - Désignation.
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2016-212PESSAC - Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM L'ABRI FAMILIAL - Construction de 4 logements individuels en location-accession, 51, rue de la Métropole, Les Gahets - Emprunt de 432.904 euros, de type PSLA, auprès du Crédit Agricole d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-201Association Bordeaux Gironde Investissement (BGI)
Programme d'actions 2016
Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-211Commission locale d'évaluation des charges et des ressources transférées. Création. Désignation de deux représentants suppléants de Bordeaux Métropole. Autorisation. DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-230Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments et sites métropolitains, maintenance, réparation et mises en conformité -
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain DAVID