Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-703Convention cadre de partenariat 2014/2015 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Aquitaine - section Gironde - Programme d'actions 2015 - Avenant à la convention 2014/2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-704Association Sew&Laine - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-705Association Récup'R - Soutien métropolitain au plan d'actions 2015- Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-706Réseau de réemploi des deux rives (R³) - Financement métropolitain du plan d'actions 2015 - Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-707Villenave d'Ornon - ZAC Madere - cession d'un terrain métropolitain d'environ 1807m² à la SCI Preville Immobilier de la SAS Lamatherm - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-708Partenariat de Bordeaux Métropole avec des structures de l'économie sociale et solidaire pour la gestion des déchets non ménagers (collecte porte à porte) - Subvention pour l'année 2015 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-709Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) LOC'HALLE BIO - Soutien au démarrrage de l'activité de la plateforme au MIN de Brienne - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-710Etude de définition des besoins de desserte ferroviaire sur le territoire de la Métropole - 2nde phase sur l'ensemble du périmètre de la Métropole
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2015-711BORDEAUX : Société anonyme d'HLM "Coopération et Famille" - Acquisition Amélioration d'un ensemble immobilier comprenant 99 logements collectifs locatifs et 31 pavillons. Cet ensemble "le Clos des Chartrons" est situé : 13-21 rue Leybardie sur la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-712VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs, chemin de Leyran, résidence de Leyran - Emprunts d'un montant total de 3.278.317 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-713GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM Coopération et Famille - Acquisition et amélioration de 38 logements collectifs locatifs et 28 pavillons, situés "Domaine du Triangle", 1 rue Euclide sur la commune de Gradignan. Emprunts d'un montant total de 8.844…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-714PESSAC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 17 logements locatifs, dont 4 collectifs et 13 individuels, 30, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts d'un montant total de 1.874.211 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-715PAREMPUYRE - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, rue de Landegrand, tranche 1 - Emprunts d'un montant total de 2.726.418 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-716Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998 - Décision
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne : - N° 2015-717VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, avenue Georges Clémenceau, résidence Green Village - Emprunts d'un montant total de 1.421.689 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-718BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 37 logements collectifs locatifs, 11, impasse Galilée - Emprunts d'un montant total de 4.468.518 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-719Création d'un centre d'appel communal et d'un groupe de résolution- Contrats passés avec l'UGAP - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2015-720PRESTATIONS D'AGENCE DE VOYAGE - MISE EN PLACE DU SYSTEME DE PAIEMENT "CARTE LOGEE" - DECISION - AUTORISATIONThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-721Mise en place d'une carte achat comme modalité d'exécution de la commande publique à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2015-722Mutualisation des services - Conventions de création de services communs et ajustement de l'organigramme général des services - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2015-723Mutualisation des services communaux et métropolitains - Cession des marchés publics à Bordeaux Métropole - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2015-724Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine - Désignation d'un représentantThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2015-725Représentation de Bordeaux Métropole au comité d'orientation de la politique patrimoniale de l'Université de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2015-728BORDEAUX - Opération d'intérêt national Bordeaux-Euratlantique - Cession d'un terrain de 112 m² situé rue Cabanac - Modification de la délibération n° 2015/0026 du 23 janvier 2015 - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2015-730TALENCE - rue François Rabelais - Lycée d'hôtellerie et de tourisme de Gascogne - cession à titre gratuit des parcelles BM 47 et 75 BK 15 - 16 - 17 d'une contenance approximative de 39 545 m², assortie d'une servitude d'assainissement d'une…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :