Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-802BORDEAUX - Société ADOMA - Acquisition et construction en VEFA d'une résidence sociale de 133 logements autonomes collectifs locatifs, sise, avenue des 40 Journaux, quartier Ginko, ZAC de la Berge du Lac, îlot A1.2 sur la commune de Bordeaux.
…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2015-803BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation d'un logement individuel locatif de type 6 en type 5, situé 175, rue de Bègles - Emprunts d'un montant total de 91.447 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-804BORDEAUX : Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs d'urgence, situés "Maison relais Galilée", 11 impasse Galilée à Bordeaux. Emprunts d'un montant total de 756.058 euros de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-805BLANQUEFORT - Société d'économie mixte immobilière de la ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 13 logements locatifs, dont 5 individuels et 8 collectifs, 29, avenue de l'Europe, résidence ' Un bois, des jardins ' -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-806EYSINES - Société d'économie mixte immobilière (SEMI) de la ville de Blanquefort - Acquisition en VEFA d'un ensemble immobilier de 21 logements collectifs locatifs sis, résidence "Mosaik", 60 avenue de la Pompe sur la commune d'Eysines. Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-807GRADIGNAN : Société d'HLM Coopération et Famille - Acquisition et amélioration de 54 logements collectifs locatifs sociaux, situés 16 rue Naudet à Gradignan. Emprunts d'un montant total de 4.057.938 euros, des types PLAI, PLUS et PLS auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-808MERIGNAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, avenue de l'Argonne - Emprunts d'un montant total de 5.070.391 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-809Règlement budgétaire et financier métropolitain - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-810Bordeaux Métropole - Orientations générales pour le Budget Primitif 2016 - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-811Direction de la logistique et du courrier - Projet tri du papier en flux dédié - Exercice 2015 - Signature de l'avenant n°1 à la convention conclu entre la Communauté urbaine devenue Métropole et ECOFOLIO au terme d'un appel à projet lauréat en 2013…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-812Service des activités funéraires - Crématorium - Renforcement des effectifs pour maintenir la qualité du service au public et obtenir la certification ISO 9001 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-813Régie du Service public de l'assainissement non collectif - Accès des agents aux prestations et avantages sociaux de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-814Mutualisation - Service commun direction des restaurants - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-769Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-770Schéma départemental de coopération intercommunale de la Gironde - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-771Bordeaux Métropole: une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20151127Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 2_CR-20151127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 1_RAA-20151127Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 3_PVA-20151127Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 2015-697Mutualisation des services - Guide pour une nouvelle gouvernance et signatures des contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2015-698Motion relative à un engagement de Bordeaux Métropole en faveur du désinvestissement dans les secteurs contribuant au dérèglement climatiqueThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2015-699Réseau Tbc (Tram et bus de la Cub)
Conditions du personnel militaire dans le cadre de la mission Vigipirate/Sentinelle
Demande de gratuité sur le réseau de transports urbains
Approbation - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2015-700Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux aéroport : signature avec l'Etat d'une convention de financement des études projetThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-701Initiative Gironde - Financement du plan d'actions 2015 - Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :