Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-334Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (Meba) - Année 2016 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-287Association Compétences en temps partagé (CTP) Guyenne - Financement du plan d'actions 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-329Association International Urban Food Network (IUFN) - attribution d'une subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-276"Fête du vin" à Bordeaux du 23 au 26 juin 2016 - Réalisation d'un stand commun entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Remboursement des frais engagés par Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-325Union régionale pour l'habitat des jeunes en Aquitaine (URHAJ) Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-319Base de données métropolitaines ' amiante ' - Conventions d'accès pour les maitres d'ouvrage extérieurs - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-314BRUGES - Parc intercommunal des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 3 juillet 2016 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-313AMBES - Acquisition d'un ensemble immobilier bâti situé 11 rue du Maréchal Leclerc, cadastré AK 399 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2_CR-20160429Compte rendu du conseil métropolitain du 29 avril 2016
- N° 1_ODJ-20160429Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 avril 2016
- N° 3_PVA-20160429Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 avril 2016
- N° 1_RAA-20160429Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 avril 2016
- N° 2016-220BRUGES - Société anonyme d'HLM CILIOPEE Habitat - Acquisition et construction en VEFA de 101 logements collectifs locatifs, quartier "Ausone", rue Pierre Andron - Emprunts d'un montant global de 10.680.843 € des types PLAI, PLUS et PLS auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-253Ligne ferroviaire fret du bec d'Ambès : participation de Bordeaux Métropole au financement de la rénovation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2016-222BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 78 logements collectifs locatifs de la résidence Clos Saint-Louis située 134, cours Saint-Louis - Emprunts d'un montant total de 3.670.231 euros, des types PAM et PAM…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-258Bordeaux Bègles - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Secteur Jean-Jacques Bosc - Ouverture de la concertation par l'EPA - Avis de Bordeaux Métropole - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-204Maison de l'initiative et de l'entrepreneuriat (MIE) - Couveuse Anabase - Programme d'actions 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-210Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) - Désignation d'un nouveau représentant de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-188Convention de mise à disposition de biens entre Bordeaux Métropole et l'association MouvableThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-238LE HAILLAN - Création d'une aire de stationnement (ER 8.94b) - Acquisition de la parcelle de terrain AK n° 180 sise rue Emile Videau d'une contenance de 527 m² - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-199Convention triennale de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-246BORDEAUX - allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - Cession d'un terrain nu de 2430m² à la société Eiffage immobilier atlantique - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-189Bordeaux - Convention de partenariat - Harcèlement sexiste dans les transports en commun - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-208Bordeaux - Le Haillan - Mérignac - Pessac
Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone d'activité aéroportuaire de Mérignac depuis Bordeaux centre et vers le réseau ferroviaire
Arrêt du bilan de la concertation - Information -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-227BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 56 logements collectifs en location-accession, rue Louis Denis Mallet, Le Pré Carré - Emprunt de 7.476.613 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET