Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-803BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation d'un logement individuel locatif de type 6 en type 5, situé 175, rue de Bègles - Emprunts d'un montant total de 91.447 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-804BORDEAUX : Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs d'urgence, situés "Maison relais Galilée", 11 impasse Galilée à Bordeaux. Emprunts d'un montant total de 756.058 euros de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-805BLANQUEFORT - Société d'économie mixte immobilière de la ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 13 logements locatifs, dont 5 individuels et 8 collectifs, 29, avenue de l'Europe, résidence ' Un bois, des jardins ' -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-806EYSINES - Société d'économie mixte immobilière (SEMI) de la ville de Blanquefort - Acquisition en VEFA d'un ensemble immobilier de 21 logements collectifs locatifs sis, résidence "Mosaik", 60 avenue de la Pompe sur la commune d'Eysines. Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-807GRADIGNAN : Société d'HLM Coopération et Famille - Acquisition et amélioration de 54 logements collectifs locatifs sociaux, situés 16 rue Naudet à Gradignan. Emprunts d'un montant total de 4.057.938 euros, des types PLAI, PLUS et PLS auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-808MERIGNAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, avenue de l'Argonne - Emprunts d'un montant total de 5.070.391 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-809Règlement budgétaire et financier métropolitain - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-810Bordeaux Métropole - Orientations générales pour le Budget Primitif 2016 - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-811Direction de la logistique et du courrier - Projet tri du papier en flux dédié - Exercice 2015 - Signature de l'avenant n°1 à la convention conclu entre la Communauté urbaine devenue Métropole et ECOFOLIO au terme d'un appel à projet lauréat en 2013…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-812Service des activités funéraires - Crématorium - Renforcement des effectifs pour maintenir la qualité du service au public et obtenir la certification ISO 9001 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-813Régie du Service public de l'assainissement non collectif - Accès des agents aux prestations et avantages sociaux de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-814Mutualisation - Service commun direction des restaurants - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-769Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-770Schéma départemental de coopération intercommunale de la Gironde - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-771Bordeaux Métropole: une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20151127Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 2_CR-20151127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 1_RAA-20151127Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 3_PVA-20151127Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 2015-697Mutualisation des services - Guide pour une nouvelle gouvernance et signatures des contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2015-698Motion relative à un engagement de Bordeaux Métropole en faveur du désinvestissement dans les secteurs contribuant au dérèglement climatiqueThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2015-699Réseau Tbc (Tram et bus de la Cub)
Conditions du personnel militaire dans le cadre de la mission Vigipirate/Sentinelle
Demande de gratuité sur le réseau de transports urbains
Approbation - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2015-700Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux aéroport : signature avec l'Etat d'une convention de financement des études projetThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-701Initiative Gironde - Financement du plan d'actions 2015 - Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-702Bègles - Sociétés Corep et SCI J3A - Aide à l'investissement immobilier - Subvention de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :