Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-778Réseau Tbc (Tram et bus de la Cub) - Desserte des commune de Cestas et de Cadaujac jusqu'au 30 août 2015 et desserte de la commune de Cestas à partir du 31 août 2015 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2015-779Contrat de concession du 17 février 1989 du parc de stationnement Camille Jullian - CUB/Central Parcs - Mise en place de la tarification au quart d'heure
Avenant n°8 - Adoption - Autorisation
Fixation de la grille tarifaire pour 2016 à compter…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2015-780Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - CUB/BP3000 - Mise en place de la tarification au quart d'heure - Avenant n°3 - Adoption - Autorisation -
Fixation de la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2015-781Accord cadre et marchés subséquents 2016 pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme Aménagement économique avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab)Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-782EPA Bordeaux-Euratlantique - ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier
Modification n°1 de l'avenant financier au protocole cadre Saint-Jean Belcier et aux protocoles d'aménagement des berges de Garonne et de réalisation du réseau de chaleur urbain -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2015-783Carbon Blanc - École des entrepreneurs et des chefs d'entreprises - Subvention à l'association EDECE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-784Route des lasers - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte aut titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015- Exercice 2014 - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-785SPL SBEPEC - Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2015 - Exercice 2014Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-786Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2015 - Exercice 2014Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-787Société PolymerExpert - Aide à l'investissement Immobilier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-788Création du tiers-lieu, "La Canopée", à Gradignan - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-789Association Aquitec - Organisation du salon Aquitec 2016 de l'orientation, de la formation, de l'emploi et des métiers en Aquitaine du 28 au 30 janvier 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-790Gradignan - Soutien au commerce de proximité - Recrutement d'un manager commerce - Codev 2015-2017 fiche action n°13 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2015-791Extension du régime des ouvertures dominicales relevant de l'autorisation du maire dans le cadre de la Loi Macron du 6 août 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-792Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2014Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-793Commission d'indemnisation amiable du préjudice commercial du fait de travaux - Modification du règlement intérieur - Développement du réseau de transports en commun Ligne D - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-794Avenant n°1 à la convention en date du 31 juillet 2012 relative aux déplacements et à la protection des réseaux de Régaz Bordeaux - Réalisation de la 3ème phase du Tramway - Décision - Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-795Association Tramemploi - Mise en place d'un dispositif pour le financement des frais pour l'année 2016 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-796Exercice 2015 - Décision modificative n°4 - Adoption - AutorisationsThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-797Adoption du Budget 2016 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2015-798Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2016 - Adoption - Décision
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2015-799Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine 2016 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-800Transfert de la compétence aires d'accueil des gens du voyage - Dissolution du syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de l'aire d'accueil intercommunale des gens du voyage de Villenave d'Ornon - Reversement des excédents aux…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2015-801Rétrocession aux communes d'une fraction des taxes locales d'équipement et d'aménagement - Principe de répartition - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2015-802BORDEAUX - Société ADOMA - Acquisition et construction en VEFA d'une résidence sociale de 133 logements autonomes collectifs locatifs, sise, avenue des 40 Journaux, quartier Ginko, ZAC de la Berge du Lac, îlot A1.2 sur la commune de Bordeaux.
…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET