Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-377Accompagnement du point info énergie de la maison de la promotion sociale - avenant à la convention financière 2014 - approbation - subventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-370Programme d'action 2016 - Subvention - Aide économique de Bordeaux Métropole à Autocool pour le service d'autopartage Citiz - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-338Marchés Publics - Service de transport scolaire sur le territoire de Bordeaux Métropole - Secteur Mérignac - Années 2016-2021
Lot 10 : Secteur Mérignac - Ecoles Maternelles et Primaires (3 circuits)
Appel d'offres ouvert - Autorisation de…Rapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-363SAINT-MEDARD-EN-JALLES - 7 et 9 impasse du Gabachot - Cession au Foyer de la Gironde - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-343Partenariat avec Objectif Aquitaine
- Edition du guide des startups Le Startupper -
Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-353VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, 67, avenue Mirieu de Labarre, résidence Central Park - Emprunt de 2.275.600 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-344Trophées grand Sud-Ouest " Les Femmes de l'économie" - Subvention de Bordeaux Métropole - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-358Crématorium de Bordeaux Métropole - Règlement intérieur - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-359Cenon - Extension cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-357Attribution au futur groupe scolaire de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) des quais (Floirac) le nom de "Groupe scolaire Danielle Mitterrand" - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 1_ODJ-20160624Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 juin 2016
- N° 3_PVA-20160624Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juin 2016
- N° 2_CR-20160527Compte rendu du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 1_ODJ-20160527Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 3_PVA-20160527Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 1_RAA-20160527Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 mai 2016
- N° 2016-275Délégation de service public de Transports urbains - Protocole transactionnel : Approbation de la transaction
Impact budgétaire - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-317Association Place aux jardins - Association Les jardins d'aujourd'hui -
Dynamiques des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2016-290Coop Alpha Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention financière - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-322Programme 50 000 logements - Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Autorisations - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-278Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-284Association pour la Formation et l'Education Permanente à Tivoli (AFEPT) - Soutien métropolitain au plan d'actions 2016 de l'Ecole de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-312Bordeaux 31/33 rue Bouthier - Occupation par le CDAFAL annulation de la dette 2014- 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-321Ambarès-et-Lagrave - P.U.P. 'Orée du Broustey'
Reversement de participation financière
Convention - autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-307MERIGNAC - Ensemble foncier non bâti sis 5 et 5bis rue Paul Langevin d'une contenance de 13 242 m² environ - Cession à la société Crédit Agricole Immobilier Résidentiel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON