Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-818Mutualisation des services - Politique d'insertion et emploi occasionnel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-819Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-820Marchés Publics - Travaux de déconstruction d'immeubles sur les communes de la rive gauche de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-821Bordeaux - CAPC musée d'art contemporain- Mise à disposition de service ascendante - Programme de gestion des œuvres de la commande artistique - décision - autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2015-822Adhésion au Centre de gestion de la fonction publique de la Gironde (CDG33) pour "le socle commun" - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-823Restauration des nouveaux agents métropolitains sur les sites extérieurs à compter du 1er janvier 2016 - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-824Régime indemnitaire des agents métropolitains à compter de janvier 2016 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-825Dispositif d'astreintes mutualisées - Mise en place d'une astreinte opérationnelle à la Direction générale numérique et système d'information (DGNSI) - Maintien du dispositif actuel - Modalités d'indemnisation des astreintes et des interventions en…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-826Régimes et organisations du travail à Bordeaux Métropole pour les directions et secteurs d'activités présentant des spécificités horaires - Aménagement du temps de travail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-827Entrée de Bordeaux Métropole au capital de la Société de réalisation immobilière et d'aménagement (SRIA) de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2015-828PESSAC - Avenue Marc Desbats - Cession des parcelles cadastrées CX 194 et CX 36 partie - Décision - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2015-829Charte Bordeaux Métropole - Promoteurs immobiliers et bailleurs sociaux sur la mise en œuvre du programme 50 000 logementsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2015-830MERIGNAC - Cession du gymnase du collège désaffecté Paul Langevin - rue Paul Langevin - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2015-831BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble des bassins à Flot - Rue Lucien Faure et quai Armand Lalande - conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise bâtie d'environ
627 m² - Décision - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2015-832Mutualisation des services - Services communs - Bordeaux bail emphytéotique administratif par la ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole de divers immeubles - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2015-833Observatoire aquitain de la faune sauvage (OAFS) - Signature de la charte du réseau des contributeurs de l'OAFS - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-834Villenave-d'Ornon - Plan de gestion de l'espace naturel sensible du bassin versant de l'Eau Blanche (5ème année) - Subvention - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-835Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marchéThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-836Règlement général de voirie - Mise à jour des zones de vigilance renforcée - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-837PESSAC - Requalification de l'avenue Jean Jaurès entrée de ville - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des réseaux électriques - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-838Pessac - Requalification de l'allée Radio - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des réseaux électriques - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-839SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Lancement de l'accord cadre de maîtise d'oeuvre pour l'aménagement de la place de la République et ses abords immédiats - Autorisation - Désignation des membres du jury.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2015-840Conventions relatives aux modalités de financement des renforcements de réseau d'eau potable pour la défense extérieure contre l'incendie entre le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau de Carbon-Blanc (SIAO) et Bordeaux Métropole et entre le…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2015-841Régie du service public de l'eau industrielle - Modification du règlement de service - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2015-842Marché Public - Construction d'une station de pompage des eaux usées avec galerie sous fluviale - Marché de maîtrise d'œuvre - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET