Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-688BORDEAUX - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) MESOLIA Habitat - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs situés Bassins à flot îlot C10, à l'angle des rues Lucien Faure / Sente Canis / cours Balguerie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-665Politique métropolitaine des transports scolaires - Approbation du règlement des transports scolaires - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-667Institut technologique Forêt Cellulose Bois Construction Ameublement (F.C.B.A) - Programme d'extension des locaux - Prorogation du délai de réalisation - Avenant N° 3 - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-732Contrats de codéveloppement 2015-2017 - Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-671Bordeaux Métropole - Transfert de propriété à titre gratuit du bâtiment accueillant l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole situé 12 cours du XXX juillet, de la ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-666Stratégie métropolitaine pour les mobilités - Mise en œuvre - Soutien de Bordeaux Métropole à l'extension de zones réglementées de stationnement sur voirie - Modification - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-735Mobilisation d'un volontaire de solidarité internationale dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun)
Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2016-715Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-708Gradignan - Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde dans le parc de Montgaillard - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-708Gradignan - Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde dans le parc de Montgaillard - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-706Patrimoine mondial - Les chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France -
Délimitation zone tampon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-706Patrimoine mondial - Les chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France -
Délimitation zone tampon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-690MERIGNAC - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, 5 rue Paul Langevin -
Emprunt de 3.036.344 euros, de type Prêt social à la location…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-690MERIGNAC - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, 5 rue Paul Langevin -
Emprunt de 3.036.344 euros, de type Prêt social à la location…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-728Société publique locale (SPL) La Fab - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-728Société publique locale (SPL) La Fab - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-708Gradignan - Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde dans le parc de Montgaillard - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-706Patrimoine mondial - Les chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France -
Délimitation zone tampon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-690MERIGNAC - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, 5 rue Paul Langevin -
Emprunt de 3.036.344 euros, de type Prêt social à la location…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-708Gradignan - Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde dans le parc de Montgaillard - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-706Patrimoine mondial - Les chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France -
Délimitation zone tampon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-690MERIGNAC - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, 5 rue Paul Langevin -
Emprunt de 3.036.344 euros, de type Prêt social à la location…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET