Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-281Eysines - Ligne D - Création d'une passerelle piétonne, transfert en pleine propriété et travaux sur ouvrage d'art existant au niveau de la rue Jean Jaurès au dessus de la rocade A630- Convention avec la direction interdépartementale des routes…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-335Projet d'habitat participatif rue Avison Talence - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-325Gradignan - Bilan de la mise en disposition de l'étude d'impact relative au projet de dossier de création de Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Centre-Ville" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-320Eysines / Le Haillan - Avenue Jean Mermoz section comprise entre l'avenue de Saint-Médard et la piste cyclable de la RD1215 - Restructuration - Création d'une voie verte - CODEV 2015-2017 / C031620004 Eysines - Eclairage public - Fonds de concours -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-350Mission de volontariat de solidarité internationale dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Guanajuato - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-321Mérignac - Requalification de la rue Louis Blériot - Fonds d'intervention communal (FIC) - Enfouissement du réseau électrique basse tension - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-280Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Convention pour la mise en œuvre d'Espaces de livraison de proximité (ELP) pendant les travaux de la ligne D du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-351Actions de solidarité internationale dans le domaine de l'Eau - Appel à projets années 2016- 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signature
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2017-348Été métropolitain 2017 -Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision- AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-356Stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) pour les années 2016 à 2021 du Territoire à risques importants d'inondations (TRI) de Bordeaux - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-340Convention de financement relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet réhabilitation des Copropriétés dégradées ou fragiles du centre historique de Bordeaux (OPAH RU - CD) - Avenant n°1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-308LE BOUSCAT - Immeubles bâtis sis 126 et 128, avenue Victor Hugo - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-333Subvention de fonctionnement association Vélo-Cité 2017 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-292TALENCE - SA d'HLM Coligny - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, résidence "Santillane III", sise, rue de Trémeuge / Cours de la Libération - Emprunts d'un montant total de 3.960.104 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-354Subvention Université de Bordeaux SDBX6 - Subvention pour la Semaine digitale - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2_CR-20170519Compte rendu du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 1_ODJ-20170519Ordre du jour du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 3_PVA-20170519Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 1_RAA-20170519Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 2017-189Contrats de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-206Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Subvention 2017 sur le fonctionnement et l'action spécifique Créajeunes - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-206Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Subvention 2017 sur le fonctionnement et l'action spécifique Créajeunes - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-257La Ronde des quartiers - Année 2017 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-196Solitaire du Figaro/Urgo et Bordeaux fête le fleuve 2017 - Partenariats et participations financières de Bordeaux Métropole - Conventions
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-237BORDEAUX-LAC - Projet 50 000 logements - Phase 3 rue René Cassin et rue des Genêts - Cession de terrains à la société EIFFAGE IMMOBILIER ATLANTIQUE - Décision - Autorisation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON