Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-803Bordeaux Brazza - Cession des ilots A7 et D1 à la société Eiffage immobilier Atlantique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-738Commission permanente de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listes - Autorisation- décisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-801Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 1" - Programme et enveloppe prévisionnelle, indemnité des candidats non retenus au concours, signature d'une convention avec la ville de Bordeaux -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-769École interne
Principes d'organisation - nouvelles chartes de l'école interne - indemnisation des formateurs internes - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-776Opération campus Bordeaux - Demande de subvention de l'Université de Bordeaux pour la réalisation d'aménagements d'espaces publics à Talence et Pessac - Décision - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-783LE TAILLAN MEDOC - Secteur du Chai - Chemin de Sabaton - Cession d'une emprise de terrain à bâtir d'environ 4 538 m² -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-766Télétravail - Modification de l'encadrement du dispositif à Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-772Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole
Demande de subvention d'Etat pour l'année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-794Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Musée de la création franche de Bègles
Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-780Bordeaux Métropole-Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) révisé - Instauration du Droit de préemption urbain (DPU) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-792Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUETDate de mise en ligne :
- N° 2016-805Association pointdefuite - Année 2016 - Subvention manifestation et action spécifique projet ' Utopia' - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-765BORDEAUX - Société anonyme d'habitations à loyer modéré LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de 73 lits, Bassin à Flot, îlot C5, rue…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-742Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'impression - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-815Délégation du service public de fourniture de chaleur et de froid de la Plaine rive droite - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-810Attribution d'une subvention à l'association "Les alternatives de Lily" - Autorisation - SignatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-782PAREMPUYRE - Immeuble bâti situé 46, bis rue de Landegrand, cadastré AT 429-430 - Cession à l'Office public d'habitat (OPH) Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-773Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Autorisation - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-804Association Zébra3 - Année 2016 - Subvention pour l'exposition Alligatorwine - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-760Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2017- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-793Financement des travaux de mise à 2x3 voies de la rocade de la Métropole bordelaise - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2016-777Première révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2016-826Représentation de Bordeaux Métropole au sein de la Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux) ' Estuaire de la Gironde et milieux associés ' - Nouvelle désignation de représentant - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-820Mise en place de résidences d'artistes croisées franco-indiennes dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Telangana (Inde)-decision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2016-751Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n° 2 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT