Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-299Ajustement d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-296Mise en place d'une conciergerie de rue : Soutien d'une étude pédagogique d'étude et de recherche de l' Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle (ENSCI) - décision - autorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-301Restructuration après sinistre des locaux ' Trias ' du Marché d'intérêt national (MIN) -
Lot 2 - Portes sectionnelles - Plafonnement des pénalités - Décision -AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-295Mise en place de ' LaBase ', laboratoire d'innovation de Nouvelle-Aquitaine - Signature de la convention entre les partenaires - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-300Plan de formation 2017 de Bordeaux Métropole - Décisions - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-297Évolution de l'organisation des ressources humaines - Décision - AdoptionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-302Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, de mise en conformité, de rénovation et d'installation de portes automatiques et escaliers mécaniques - Convention constitutive - Autorisation de…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-305Constitution d'un groupement de commandes pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains et communaux entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-298Evolution de l'organigramme de la DGFCPThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-304Marchés publics - Constitution d'un groupement de commandes pour les conception, fourniture et maintenance d'un système de télégestion d'équipements connectés sur des zones test entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Décision -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-262Villenave d'Ornon - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-312Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Aquitaine Atlantique au service de la préservation des espaces naturels et agricoles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-285BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Construction de 7 logements collectifs en location-accession, sis, îlot B5, cours Dupré Saint-Maur / rue Delbos. Emprunt de 1.137.058 euros de type PSLA à contracter auprès de la caisse d'épargne Aquitaine Poitou…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-307BLANQUEFORT - Immeuble bâti situé 32, rue Amédée Tastet cadastré BX 142 - 344 - 346 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-277Saint-Médard-en-Jalles - Galaxie 4 - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-339Projet de renouvellement urbain du quartier de Dravemont à Floirac - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-270Association FrenchTech Bordeaux - Année 2017 - Subventions de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-344Convention de coopération et d'études sur l'ilot Amédée-Saint-Germain entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux euratlantique (Epabe) dans le cadre du projet Bordeaux Living Lab - Signature - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-311Convention-cadre "Trottoirs vivants"- Végétalisation des trottoirs et gestion des trottoirs végétalisés - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2017-288CARBON-BLANC - SCIC d'HLM L'ABRI FAMILIAL - Construction de 2 logements individuels en location-accession, 18, rue Jolin, Domaine de Maléna - Emprunt de 192.445 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-328Lormont - Quartier de l'Ermitage -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-293VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Les Sépales", avenue Mirieu de Labarre / rue Colette Besson - Emprunts d'un montant total de 3.077.445 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-283BLANQUEFORT - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 17 logements collectifs en location-accession, avenue du Général de Gaulle, "La Pinède", Plot 1 - Emprunt de 2.700.000 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-317Bordeaux - Projet d'aménagement de la place de l'Europe - Bilan de la concertation - Dossier définitif - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-342Désignation d'un représentant au sein de la commission consultative du Syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde (SDEEG) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK