Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2017-331Pacte mobilité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-337Programme d'actions (PA) de Bordeaux Métropole pour le parc privé - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-349Mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et de l'Etat du Télangana - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-275Association Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise (EGEE) Soutien métropolitain au dispositif Aide aux TPE (très petites entreprises), PME (petites et moyennes entreprises), artisans et commerçants en situation difficile ou délicate…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-336Programmation 2017 des crédits de fonctionnements de la politique de la ville, contrat de ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-353Actions de qualification sociale et professionnelle des publics en difficulté à Bordeaux en 2017 - Financement du Fonds social européen (FSE) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2017-313Université de Bordeaux - Stratégie zones humides et Biodiversité - Projet "BiodiverCité" - Convention de recherche et développement partagés - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-341Programmation 2017 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-289GRADIGNAN - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 44 logements collectifs locatifs, rue des Cèdres et allée Fernand Lataste, résidence "Saint-Géry" - Emprunts d'un montant total de 4.338.195 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-323Protocole d'accord - Pont du Lyonnais - Marché n°140483U - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-272Association BGE Sud Ouest - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-315Association Cistude Nature - Concilier agriculture et biodiversité : mise en place et valorisation de mesures en faveur de la biodiversité sur le Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) des Jalles - Subvention…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-273Association territoires & innovation sociale (ATIS) - Subvention pour l'action "startup de territoire" - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-261Bègles - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-306Eysines - Ilot C5 de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Cession à Aquitanis de parcelles de terrain nu situées rue Bertrand Triat et avenue du Taillan-Médoc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-279Association de préfiguration ELIXIR - Plan d'actions en faveur du développement de l'Économie sociale et solidaire (ESS) - Création d'une conserverie solidaire - Aide en investissement de Bordeaux Métropole - Subvention - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-310Association Atelier des bains douches - Animation du jardin partagé des bains douches et mise en œuvre d'actions en faveur de la protection de l'environnement et du cadre de vie - Subvention d'actions spécifiques - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-322Convention pour le raccordement des eaux usées du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement (SIEA) des "Portes de l'Entre-deux-mers" sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-309BORDEAUX - Cession par Bordeaux Métropole d'un bâtiment à usage professionnel, comprenant l'hôtel des ventes, situé 280, avenue Thiers et cadastré section AN 53, AN 54, AN 105 et AN 106 pour une superficie totale d'environ 40a65ca - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-355Subvention "Les Darwiniens" pour journée de rassemblement des espaces de travail partagés métropolitains - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-286BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 19 logements collectifs en location-accession, à l'angle de l'allée de Boutaut et de l'avenue de Laroque, opération "Les Evolutives", tranche 1 - Emprunt de 2.475.000 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-266Aquitaine chimie durable - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-282AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, ZAC Centre Ville, rue Joseph Cabane, résidence "Terra 440" - Emprunts d'un montant total de 2.681.042 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-347Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la gestion des services de traitement de déchets et de chauffage urbain - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-324Saint-Médard-en-Jalles - Place de la République et abords immédiats - Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE