Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-756Route des lasers - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-823Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux-Brienne - Travaux de désamiantage et autres travaux - Réalisation - Financement - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-741Salon des élus Locaux d'Aquitaine et agents publics (Sélaq) - 2 et 3 Novembre 2016 - Convention de partenariat - Subvention - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-825Association Fédération régionale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural d'Aquitaine (FRCIVAM) - Développement des activités agricoles sur le territoire de Bordeaux Métropole : programme de travail 2016 - Subvention…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-791Exercice 2015 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des Syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - SIAO (Syndicat intercommunal d…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-796Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Stade Pierre Paul Bernard-Thouars de TALENCE
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-797Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Le carré des Jalles de Saint Médard en Jalles
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 1.5_RAA_20161216-2016-777Recueil des actes administratifs du conseil du 16 décembre 2016 - spécifique PLU
- N° 2_CR-20161202Compte rendu du conseil métropolitain du 2 décembre 2016
- N° 1_ODJ-20161202Ordre du jour du conseil métropolitain du 2 décembre 2016
- N° 3_PVA-20161202Procès-verbal du conseil métropolitain du 2 décembre 2016
- N° 1_RAA-20161202Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 2 décembre 2016
- N° 2016-720Le Taillan-Médoc - Aménagement du Chemin de la Houn de Castets - Projet urbain partenarial (PUP) selon la loi pour l'Accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) avec plusieurs opérateurs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-663Partenariat entre Bordeaux Métropole et les Editions Mollat" pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Macaron et Canelé" - Décision - Convention de coédition - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-731Constitution d'un groupement de commandes pour le marché de travaux de modernisation de l'éclairage public et d'enfouissement des réseaux entre Bordeaux Métropole et les communes concernées - Approbation - Autorisation de signatureRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-721Le Taillan-Médoc - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Chai - Ouverture de l'enquête parcellaire relative à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-734Mise en œuvre des Contrats de codéveloppement 2015-2017 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-709BORDEAUX - Parc aux Angéliques Phase 7 - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-710Blanquefort - Actions de gestion du domaine de Tanaïs - Lutte contre les espèces végétales envahissantes et restauration du plan d'eau dans le domaine de Tanaïs - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-727Programmation 2016 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires et de veille active - Contrat de ville métropolitain -
Participation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-673Caisse sociale de développement local - CSDL - Programme d'action 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-674Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de distribution alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Les Restaurants du Coeur de la Gironde - Aides en fonctionnement en 2016 - Convention - Décision - DélibérationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-707BRUGES - Projet d'extension du cimetière communal - Terrain nu situé rue de la Marianne, cadastré BA 135 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-660Mise en œuvre de la loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Transfert de quatre compétences du Département de la Gironde à Bordeaux Métropole - Conventions de transfert- Adoption - Autorisation de signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-733Le Recyclorium - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA