Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-45BORDEAUX- Quartier des Aubiers - Implantation d'une chaufferie biomasse - Mise à disposition par Bordeaux Métropole à l'Office public d'habitat (OPH) Aquitanis sous forme d'un bail emphytéotique d'une emprise de 2 593 m² à détacher de la parcelle…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-57Bordeaux - Zone aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Cession des terrains appartenant à Bordeaux Métropole à la Société par actions simplifiée (SAS) Bastide Niel, aménageur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-10Gestion des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole, adoption du règlement d'utilisation des équipements fluviaux, création d'un budget annexe et d'une régie de recettes dédiés.
Reversement à la ville de Bordeaux d'une subvention Etat perçue par…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-41Partenariat Bordeaux Métropole - Forum Urbain - Sciences Po Bordeaux - Convention 2017 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-9Salon de l'immobilier d'entreprise (SIMI) - Convention entre Bordeaux métropole et l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux-euratlantique pour le cofinancement de l'édition 2016 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-21Lancement de la démarche mécénat de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-22Lancement de la levée de fonds en faveur de la restauration du Pont de pierre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-68Convention de partenariat entre la Poste et Bordeaux Métropole relative au déploiement de la plateforme de rénovation énergétique de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-15Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire de Bordeaux Métropole - Appel à projets - Accompagnement de projets d'économie sociale et d'innovation sociale, dans leur phase de développement ou de changement d'échelle…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-38Association du comité des oeuvres sociales des municipaux de Bordeaux (A.C.O.S.M.B.) - Mise à disposition de deux agents en 2017 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-20Liaison Gradignan-Talence-Bordeaux-Cenon : point d'étape et poursuite du projet préalablement au lancement d'une concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-23Budget primitif 2017 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-17Soutien au commerce de proximité - Subventions de Bordeaux Métropole aux communes de Talence, Gradignan, Le Haillan, Bègles, Eysines et Artigues-près-Bordeaux dans le cadre du contrat de Codéveloppement (CODEV) 2015/2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-60Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Mérignac Marne - Bilan de la concertation - Création de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-37Constitution d'un groupement de commandes pour une mission de formations-actions visant à élaborer des procédures internes de marchés publics ...Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-48Mérignac - Rue des Genêts - Acquisition d'une emprise de 4 187 m² cadastrée AD 825 - Modification de la délibération n° 2016.23 du 22 janvier 2016 - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-49BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) route de Toulouse - Ilot Labro - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique Métropolitaine de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-42Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter-universitaire de Bordeaux - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-39Comité des œuvres sociales - convention financière 2017 -Autorisation de signature - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-72Subventions 2017 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-1Modification de représentation - Désignation d'une représentante de Bordeaux Métropole dans différents organismes suite à la démission d'une élue métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-55Bruges - Avenue d'Aquitaine - Elargissement du pont ferroviaire - Convention de financement des études d'avant-projet - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-40Rapport de situation 2016 sur l'égalité femmes/hommes - PrésentationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-67Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2017-44Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asileSubvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL