Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-563BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rues Lucien Faure, Pagnon, Canis, Bourbon - Acquisition pour la réalisation d'un groupe scolaire - Cession pour la création d'une opération de logements - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-514Convention entre Bordeaux Métropole et la commune d'Eysines - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-606Subvention et fonds de soutien de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - Conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-592Association solidaire pour l'habitat (SOLIHA) - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-529Société par actions simplifiée (SAS) Le Garage coworking - Création d'un tiers lieu sur le quartier de Carriet à Lormont - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-536Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2017 - Exécution des attributions de compensation d'investissement - Lissage des attributions de compensation fonctionnement sur les mois d'octobre à décembre - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-546BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 49 logements collectifs locatifs, 35, boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 4.267.986 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-576Le Taillan-Médoc - Aménagement du chemin de la Houn de Castets - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-571Création de la commission locale du site patrimonial remarquable de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-517Contrat de coopération métropolitaine entre la Métropole et le Syndicat mixte du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (Sysdau) - Approbation - Signature - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-519Grand port maritime de Bordeaux - Soutien à la création d'un foyer des marins sur la zone portuaire de Bassens - Subvention d'investissement - Convention - décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-601Contrats de co-développement 2015-2017- Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-554Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la réalisation de diverses missions d'assistance en gestion et en ingénierie d'opérations de bâtiments
Convention constitutive - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-619Motion en faveur du maintien des emplois aidés sur la Métropole bordelaiseRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-561BORDEAUX - Immeuble sis 9, rue Renière - Cession à la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) IN CITE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-602Compostage collectif des déchets verts - Avenant 4 à la convention d'exploitation non détachable du bail emphytéotique administratif - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-584Bruges - Îlot témoin "50 000 logements" "Petit Bruges" - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Participation financière - Désignation de l'aménageur - Convention - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-556Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2017 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-540VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, 76, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 1.927.642 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-581Bilan 2016 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-559Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement - Réhabilitation partielle de l'Institut universitaire technologique (IUT) de sciences et technologies - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-520Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Modalités de redéveloppement du site Thales de Pessac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-541VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, 62, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 728.627 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-544Exercice 2017 - Décision modificative n°2 - Budget principal - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-531Plan d'actions en faveur du développement de l'artisanat 2017-2020 - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST