Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18720 résultats
- N° 2016-760Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2017- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-793Financement des travaux de mise à 2x3 voies de la rocade de la Métropole bordelaise - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2016-777Première révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2016-826Représentation de Bordeaux Métropole au sein de la Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux) ' Estuaire de la Gironde et milieux associés ' - Nouvelle désignation de représentant - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-820Mise en place de résidences d'artistes croisées franco-indiennes dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Telangana (Inde)-decision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2016-751Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n° 2 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-814Société d'économie mixte locale Régaz-Bordeaux - Rapport 2016 au titre de l'exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-824Attribution d'une subvention à l'association Agrisud - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-748Délégation de service public de transports urbains - Protocole transactionnel n°2 : approbation de la transaction - Impact budgétaire - Adoption
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-740Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-749Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-775Bordeaux Métropole - UBM - Convention financière - Subvention 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-749Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-775Bordeaux Métropole - UBM - Convention financière - Subvention 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-806Partenariat avec l'A'urba - Convention financière 2017 - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-771Adaptation de l'organisation - décision - autorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-813Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - comptes rendus annuels de la société ERDF pour l'exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2016-812Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels de la société REGAZ pour l'exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2016-811Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels de la société GRDF pour l'exercice 2015 - Présentation- InformationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2016-800Bruges - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Ausone - Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation des équipements publics - Information - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-822Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Halle centrale - Travaux de restructuration de l'emplacement Trias - Bilan d'opération - Remboursement - Avenant n°5 à la convention de gestion- AutorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-808Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de la Métropole AQUITANIS - Désignation des représentants élus et personnalités qualifiées -
Modification - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-757Société publique locale Bordeaux Aéroparc - Rapport 2016 au titre de l'exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-739Élection des membres de la Commission permanente de la Délégation de Service PublicThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-770Extension de l'attribution de la prime transport aux agents Métropolitains bénéficiant d'une prise en charge de leur abonnement transport - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID