Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-138BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 19 logements collectifs locatifs, quartier de la Pinède, 1c, avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 1.859.353 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-150Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2011 - Avenant n° 16 relatif à la subvention 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-138BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 19 logements collectifs locatifs, quartier de la Pinède, 1c, avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 1.859.353 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-150Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2011 - Avenant n° 16 relatif à la subvention 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-175Bègles - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' quartier de la mairie' - Convention de mandat La Cub / Aquitanis pour la réalisation d'équipements d'intérêt général - Achèvement de la mission - Quitus donné à Aquitanis- Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-153VILLENAVE D'ORNON - Tramway extension de la ligne C - Immeuble sis 587 route de Toulouse cadastrée AM 552 - Eviction commerciale de la Société civile immobilière (SCI) D2+ - Indemnisation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-183Adhésion de Bordeaux Métropole à Atmo Nouvelle-Aquitaine, le nouvel observatoire régional de l'air anciennement AIRAq - Décision - Autorisation -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-170Mérignac - Aménagement de l'avenue de l'Argonne au centre de Beutre - Convention de co-maîtrise d'ouvrage de l'éclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-168Bruges - Aménagement de la rue Andron - Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Ausone - Convention de co-maîtrise d'ouvrage de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-131VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 13 logements collectifs locatifs au sein d'une opération sise : avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 1.253…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-165Programme "Signalisation routière 2017" - Proposition - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-182Constitution de groupements de commandes liés aux domaines de l'éclairage public et des mobiliers connectés de Bordeaux - Métropole - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-162Ambarès et Lagrave - Etude d'aménagement d'une zone de baignade au plan d'eau de "La Blanche" - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-119Hauts de Garonne Développement - programme d'actions 2017 - Pépinière de Floirac - subventions de fonctionnementThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-172Choix du mode de gestion des services publics de l'assainissement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-113Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2017 - Subvention de
fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-160Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Projet de décret modifiant le décret 2008-645 du 30 juin 2008 - Avis de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-151Fonds de solidarité logements (FSL) - Transfert de compétences du Conseil départemental de la Gironde à Bordeaux Métropole - Mise à disposition auprès du Groupement d'intérêt public (GIP) du FSL - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-1213ème phase du tramway - Extension de la ligne C et création de la ligne D
Travaux de protection des réseaux - Avenant à la convention avec REGAZ
Approbation - Autorisation de signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-154BEGLES - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) VILOGIA de l'immeuble bâti sis rue Ambroise Croizat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-169Martignas-sur-Jalle - Aménagement Bourgoin / Leclerc - Fiche Action n° 1 du contrat de co-développement 2015-2017 - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-106Soutien financier aux équipements scolaires municipaux hors opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-167Bouliac - Avenue de la Belle étoile - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-107Schéma directeur d'accessibilité des transports - Agenda d'accessibilité programmée - Modification du planning de réalisation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-140BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration de la résidence "Le Cardinal" comprenant 56 logements collectifs locatifs et située 9, esplanade Charles de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 5.900.446 euros, des types Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET