Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-523Association Aerospace valley - Subvention de fonctionnement 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-616Association Fédération régionale d'agriculture biologique Aquitaine Limousin Poitou-Charentes ' FRAB Nouvelle-Aquitaine ' -- Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-612Constitution d'un groupement de commandes pour des "prestations topographiques, photogrammétriques et foncières en 6 lots" entre Bordeaux Métropole, les communes de Bordeaux, Mérignac et Pessac et l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-567Conditions d'acquisitions et de portage de biens à des fins communales - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-583Rapports annuels des délégataires (RAD) des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-524Association French Tech Bordeaux - Avenants aux conventions 2016 et 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-588Parempuyre - Projet urbain partenarial - Aménagement des voiries connexes au lotissement Fontanieu "Le Clos d'Athena" - Lancement de la procédure de la déclaration d'utilité publique - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-515Convention de partenariat de recherche et de développement avec le Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-609Prorogation de la mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et de l'Etat du Télangana (Inde) - 2 mois - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-511Contrat de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats des communes du Taillan-Médoc et de Saint Aubin-de-Médoc- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-562Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Cession à l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique de l'immeuble bâti sis 10, rue Charles Domercq cadastré DL 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-608Partenariat entre Bordeaux Métropole et Bordeaux INP dans le cadre d'une convention triennale 2017-2020 - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-515Convention de partenariat de recherche et de développement avec le Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-609Prorogation de la mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et de l'Etat du Télangana (Inde) - 2 mois - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-511Contrat de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats des communes du Taillan-Médoc et de Saint Aubin-de-Médoc- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-562Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Cession à l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique de l'immeuble bâti sis 10, rue Charles Domercq cadastré DL 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-608Partenariat entre Bordeaux Métropole et Bordeaux INP dans le cadre d'une convention triennale 2017-2020 - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-597Programme d'actions du parc privé 2017 - Avenant n°1 - Définition des loyers locaux - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-564BORDEAUX - OIN EURATLANTIQUE - Cession d'un terrain nu sis rue Emile Henriot, cadastré BP 154, à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-613Association Relais agriculture et tourisme - Animation des réseaux Bienvenue à la ferme - Subvention de fonctionnement pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-532Convention-cadre 2017/2020 et Convention de partenariat 2017, entre la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde et Bordeaux Métropole - Subvention de Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du plan d'action 2017 en…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-572Bordeaux - Parc aux Angéliques - Phase 8 - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-516Commune de Bordeaux - Restructuration du dépôt bus de Lescure - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-615Association interprofessionnelle régionale des opérateurs biologiques (Interbio Nouvelle-Aquitaine) - Subvention de fonctionnement pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-555Démarche de labellisation Égalité femmes/hommes et Diversité - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE