Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-192Parc de stationnement des Grands Hommes - Association syndicale libre dénommée "Association syndicale du marché des Grands Hommes" - Représentation de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-240Association Ecosite du Bourgailh - Subvention triennale au fonctionnement de l'association : 2017 - 2018 - 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-260Actions de sensibilisation sur le risque inondation sur le territoire de Saint-Louis-de-Montferrand - Cofinancement Etat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-202Aquitaine active - Financement du plan d'actions 2016 - Avenant n° 1 à la convention du 29 avril 2016 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-217AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 75 logements individuels de l'EHPA "Le Moulin" situé 42, avenue Jules Ferry - Emprunts d'un montant total de 2.973.525 euros, des types PAM et PAM amiante, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-219MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation des 77 logements collectifs locatifs de la résidence "Robinson" située rue du Languedoc - Emprunt de 1.784.402 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-188Marchés Publics - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'impression - rectification d'une erreur matérielle sur le périmètre du groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-205Association territoires et innovation sociale (ATIS) - La fabrique à initiatives - subvention de fonctionnement - convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-208COOP'ALPHA Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-209Coop & Bat - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du bâtiment et de l'écoconstruction - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-199Société à responsabilité limitée (SARL) Objectif Aquitaine - Année 2017 - organisation de la manifestation Forum smart city - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-201SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Festival de l'air et de l'espace 2017 du 16 au 21 mai 2017 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-259Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) - Conférence internationale Scratch - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-238Lormont - Fil vert - Parc des Coteaux - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-228Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-227Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et le Centre communal d'action sociale de Bordeaux - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2_CR-20170317Compte rendu du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 1_ODJ-20170317Ordre du jour du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 3_PVA-20170317Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 1_RAA-20170317Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 1.5_RAA_20170317-2017-176Recueil des actes administratifs du conseil du 17 mars 2017 - Spécifique 50 000 logements
- N° 2017-115Association Initiative Gironde - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS