Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2017-618Avenant n°2 à la convention de recherche et de développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative au programme pour l'amélioration des connaissances géologiques et hydrogéologiques de l…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2017-534BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des 4 logements collectifs locatifs des 2ème et 3ème étages de l'immeuble situé 44, rue des 3 Conils - Emprunts d'un montant total de 210.360 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-535Carbon-blanc - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, 25, avenue Victor Hugo - Emprunts d'un montant total de 3.793.920 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-557Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-558Valorisation économique du patrimoine immatériel de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-584Bruges - Îlot témoin "50 000 logements" "Petit Bruges" - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Participation financière - Désignation de l'aménageur - Convention - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-559Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement - Réhabilitation partielle de l'Institut universitaire technologique (IUT) de sciences et technologies - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-520Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Modalités de redéveloppement du site Thales de Pessac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-541VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, 62, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 728.627 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-544Exercice 2017 - Décision modificative n°2 - Budget principal - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-531Plan d'actions en faveur du développement de l'artisanat 2017-2020 - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-596Protocole de préfiguration Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Étude de développement économique des quartiers ANRU - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le GIP GPV Rive droite -Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-549BRUGES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, sis, à l'angle des rues Ausone et Allard - Emprunts d'un montant total de 2.770.000 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-604Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de broyeurs de végétaux à usage mutualisé - Mise en œuvre de la délibération - Critères - Attribution et versement de la subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-614Association conservatoire des races d'Aquitaine - Subvention d'investissement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-542Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette des équipements transférés par la commune du Haillan - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-617Association International urban food network (IUFN) - Conseil consultatif de gouvernance alimentaire - Subvention de fonctionnement pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-550Dotation de solidarité métropolitaine 2017 -
Ajustement 2017 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-603Association Arts et Loisirs Arlac - Centre socioculturel - Année 2017 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-522Bordeaux - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain de 2 198 m² à l'institut technologique FCBA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-552Eysines - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, 188-190, avenue du Médoc, résidence "Côté Sources" - Emprunts d'un montant total de 1.462.360 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-553Cenon - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie adaptée aux personnes âgées comprenant 80 logements collectifs locatifs, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunts d'un montant total de 7.438.585…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-507Election d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-590Lancement d'un dispositif métropolitain de lutte contre la précarité énergétique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-575Bordeaux - rue Lucien Faure - Deuxième phase - Co-maîtrise d'ouvrage - Éclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL