Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-560EYSINES - Opération 50 000 Logements - Immeuble sis 10, avenue de Picot - Cession à la société Bouygues Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-530Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Création d'un pôle de coopération de l'ESS porté par la Société civile immobilière (SCI) L'Atrium - Aide en investissement immobilier de Bordeaux Métropole -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-563BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rues Lucien Faure, Pagnon, Canis, Bourbon - Acquisition pour la réalisation d'un groupe scolaire - Cession pour la création d'une opération de logements - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-514Convention entre Bordeaux Métropole et la commune d'Eysines - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-546BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 49 logements collectifs locatifs, 35, boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 4.267.986 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-576Le Taillan-Médoc - Aménagement du chemin de la Houn de Castets - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-571Création de la commission locale du site patrimonial remarquable de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-517Contrat de coopération métropolitaine entre la Métropole et le Syndicat mixte du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (Sysdau) - Approbation - Signature - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-619Motion en faveur du maintien des emplois aidés sur la Métropole bordelaiseRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-561BORDEAUX - Immeuble sis 9, rue Renière - Cession à la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) IN CITE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-602Compostage collectif des déchets verts - Avenant 4 à la convention d'exploitation non détachable du bail emphytéotique administratif - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-556Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2017 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-540VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, 76, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 1.927.642 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-509Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Nouvelles désignationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-548LE HAILLAN - SA d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, 12, rue Menespey - Emprunts d'un montant total de 449.023 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-600Partenariat Bordeaux Métropole/Agence locale de l'énergie et du climat - Subvention annuelle - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2017-599Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers à Bordeaux : lancement d'une opération d'aménagement - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-581Bilan 2016 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-581Bilan 2016 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20170707Compte rendu du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 1_ODJ-20170707Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 3_PVA-20170707Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 1_RAA-20170707Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 2017-462Projet apicole de Bordeaux Métropole - Travaux de la Miellerie collective de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-469Modalités de détermination de la redevance d'assainissement pour les usagers s'alimentant en tout ou partie à une autre source de distribution que le réseau public d'eau potable et pour les autres usages générant des rejets vers le réseau public de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET