Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-788LE HAILLAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements locatifs, dont 15 individuels et 5 collectifs, rue de la Liberté et avenue du Bicentenaire, "Stella Verde" - Emprunts d'un montant total de 2.253.648 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-801Convention Bordeaux-Métropole-Union Bordeaux Métropole (UBM) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-817MERIGNAC - Immeubles sis 16, avenue Henri Vigneau - Cession à la Société civile immobilière (SCI) "Les Demeures du Vigneau" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-828Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Dénomination du nouveau pont franchissant la Garonne - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-798Création d'un référent déontologue, référent laïcité et référent de la procédure interne d'alerte éthique - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-763Contrat de concession du 14 juin 1988 pour la construction et l'exploitation du parc souterrain place des Grands Hommes - SNC des Grands Hommes/Bordeaux Métropole - Avenant n°11 relatif à la mise en place d'une redevance - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-764Contrat de concession du 17 février 1989 pour la réalisation et l'exploitation du parc Camille Jullian - Central Parcs/Communauté urbaine de Bordeaux devenue Bordeaux Métropole - Avenant n°9 relatif au changement d'actionnariat de Central Parcs et à…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2017-805Direction de l'énergie, de l'écologie et du développement durable - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-769Société publique locale Bordeaux Aéroparc - Rapport 2017 au titre de l'exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-757Mutualisation - Communes des cycles 1 et 2 - Révisions du niveau de services 2016-2017 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-813BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Bourbon, Canis, Pagnol - Acquisition de biens par Bordeaux Métropole pour la réalisation d'un groupe scolaire appartenant à Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-758Ajustements - Septembre 2017 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-809Association marchés publics d'Aquitaine - Représentation de Bordeaux Métropole - Désignation - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-766Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain d'une emprise de près de 40 922 m² à la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-777Bordeaux Métropole Aréna - Espace de stationnement temporaire rue Alfonsea à Floirac -Mise à disposition de Parcub et exploitation - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-738Tarifs stationnement 2018 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-836Dispositif de médiation à destination des populations roms - Financement par Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-783Mutualisation des moyens - Avenant aux conventions de remboursement des dépenses signées avec les communes -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-800Convention financière Bordeaux Métropole - UFASEC 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-811Régime Indemnitaire - Précisions - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-832Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Compte-rendu d'activité comptable 2016 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-829Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-779Parcs de stationnement - Remise en affectation d'un local technique sis parking "Front du Médoc" et remise en gestion d'un niveau de garage sis résidence "Les Terrasses d'Albret" à Bordeaux - Convention de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-825Gertrude - Rapport des administrateurs - Rapport 2017 - Exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-831Bordeaux - Ginko - Compte rendu d'activités du concédant (CRAC 2016) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE