Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-458Gradignan - Institution du droit de préemption renforcé sur le périmètre de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-504Association pour le développement de l'enseignement et des recherches auprès des universités, des centres de recherche et des entreprises d'aquitaine (ADERA) - Partenariat d'actions du Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions et des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-471Vente d'ouvrages - Fixation de tarifs - Encaissement de recettes - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-478Floirac - Aménagement du chemin des Plateaux et de la rue des Vignes - Projet urbain partenarial (PUP) avec l'opérateur Nexity - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-494Délégation de service public "Réseaux de chaleur et de froid Plaine de Garonne énergies" : autorisations administratives préalables à la réalisation d'un forage géothermique exploratoire et déclaration d'intention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-493Plan d'action pour un territoire durable à haute qualité de vie - Plan climat air énergie territorial - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-437BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, ZAC Hôpital des Enfants, rue Colette, îlots F et G - Emprunts d'un montant total de 2.898.276 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-500Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Année 2017 - Subvention d'action spécifique pour l'organisation du Décastar à Talence les 16 et 17 septembre 2017 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-487Fonds de Solidarité Logement - Représentants métropolitains au Groupement d'Intérêt Public - DésignationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-482Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bonnac - Clôture et suppression de la ZAC - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-444Floirac - Rue Léon Blum - Occupation du château d'eau par des infrastructures aériennes de télécommunication - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-450Ingénierie publique - Valorisation du savoir-faire des services de la ville de Bordeaux - Mise à disposition partielle de services au bénéfice de Bordeaux Métropole et / ou prestations de services au bénéfice des communes membres de Bordeaux…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-445Constitution d'un groupement de commandes pour le transfert de mobilier, équipement de bureau et autres - Groupement intégré partiel - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-447Évolution des tarifs de la complémentaire santé IPSEC
Avenant au contrat au 1er janvier 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-449Charte Cancer et Emploi : Accompagnement et maintien dans l'emploi pour les agents souffrant de maladies chroniques - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-446Ajustements des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-452Remise gracieuse trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-448Mise en place d'un régime d'astreintes d'exploitation pour les agents en charge de l'exploitation du pont Jacques Chaban Delmas - Service ouvrages d'Art - Direction des infrastructures et des déplacements - Direction générale des mobilités -…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-451Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, diversité et citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-480Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - projet d'opération d'aménagement centre-ville - Bilan de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 3_PVA-20170616Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 1_RAA-20170616Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 2_CR-20170616Compte rendu du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 1_ODJ-20170616Ordre du jour du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 2017-381Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL