Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-768Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc- commune du Haillan - Opération d'aménagement Cinq Chemins- Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-839Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - REGAZ-BORDEAUX - Rapport 2017 - Exercice 2015/2016 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-792SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Mise en vente de 17 logements collectifs locatifs de la résidence "Henri Martin" - Accord sur le maintien de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-807Plan de déplacement des employés (PDE) 2018, un plan commun à Bordeaux Métropole, à la ville de Bordeaux et son Centre communal d'action sociale - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-762Tarification sociale sur le réseau de transport en commun TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Prolongation des droits - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-824Réseau hiérarchisé de voirie - Mise à jour des voiries structurantes à dominantes de déplacements - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-827Protocole d'accord transactionnel tripartite entre les sociétés OTV, Eiffage et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Sabarèges ' à Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-774Mise en œuvre du plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Appel à projets - Renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l'économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-822Villenave D'Ornon - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-841Opération de résorption des points noirs du bruit routier métropolitain - Programme d'isolation phonique - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) et Bordeaux Métropole - …Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-793BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 264, boulevard Albert 1er - Emprunt de 41.324 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-782Adoption du budget 2018 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-847Déploiement de services mobiles sans contact - Avenant à la convention de soutien pour prolongation de l'éligibilité au cofinancement des dépenses jusqu'à la fin de l'année 2017 dans le cadre de l'appel à projets de la Caisse des dépôts et…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-795Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre Bordeaux Métropole et Domofrance et Avenir Deconstruction - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-796Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole. Demande de subvention d'Etat pour l'année 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-830Bordeaux Metropole Arena à Floirac - Convention de mise à disposition et d'exploitation d'un parc de stationnement pour véhicules poids lourds dans le cadre de l'exploitation de la salle - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-840Politique climat énergie - Engagement dans la démarche qualité européenne Cit'ergie - Renouvellement du label - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-833Partenariat avec l'A'urba - Convention financière 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-786BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 7 logements collectifs destinés à la location-accession, sis, îlot B3, quartier Terres Neuves, 270 boulevard Jean-Jacques Bosc - Emprunt d'un montant de 926.880 euros de type PSLA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-846Protocole transactionnel- PSI INFORMATIQUE - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-835Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte-rendu financier et d'activité (CRFA) 2016 - Avenant n° 1 au Traité de concession d'aménagement entre Bordeaux Métropole et la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-765Cité des métiers à Pessac - Association syndicale libre - Approbation des statuts - Décision - Désignation- AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-842Schéma technique et organisationnel pour la gestion des services de traitement des déchets et de chauffage urbain de Bordeaux Métropole - Choix du mode de gestion - Décision - Autorisation -Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-843Responsabilité Elargie des Producteurs Emballages ménagers et Papiers graphiques - Choix de l'éco-organisme et des repreneurs - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-820Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON