Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-2Composition de la commission Haute qualité de vie - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-74Avenant n° 1 à la convention relative aux modalités de versement d'une subvention d'investissement métropolitaine au Syndicat mixte pour l'aménagement des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline (SMBVAM) dans le cadre des travaux de lutte…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-53Bassens - Réaménagement des avenues de la République et Félix Cailleau - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-63Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Attribution de subventions destinées aux particuliers - Mise en œuvre de la délibération cadreThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-18Mise à disposition du foncier - Parc de stationnement Bègles Les Sécheries - Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-33BORDEAUX - Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Bordeaux Métropole aménagement (BMA) - Acquisition amélioration du bâtiment "Ferbos" sur le site de "Santé Navale" situé cours de la Marne, permettant la réalisation d'un foyer pour jeunes…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-45BORDEAUX- Quartier des Aubiers - Implantation d'une chaufferie biomasse - Mise à disposition par Bordeaux Métropole à l'Office public d'habitat (OPH) Aquitanis sous forme d'un bail emphytéotique d'une emprise de 2 593 m² à détacher de la parcelle…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-57Bordeaux - Zone aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Cession des terrains appartenant à Bordeaux Métropole à la Société par actions simplifiée (SAS) Bastide Niel, aménageur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-10Gestion des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole, adoption du règlement d'utilisation des équipements fluviaux, création d'un budget annexe et d'une régie de recettes dédiés.
Reversement à la ville de Bordeaux d'une subvention Etat perçue par…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-41Partenariat Bordeaux Métropole - Forum Urbain - Sciences Po Bordeaux - Convention 2017 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-9Salon de l'immobilier d'entreprise (SIMI) - Convention entre Bordeaux métropole et l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux-euratlantique pour le cofinancement de l'édition 2016 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-21Lancement de la démarche mécénat de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-22Lancement de la levée de fonds en faveur de la restauration du Pont de pierre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-68Convention de partenariat entre la Poste et Bordeaux Métropole relative au déploiement de la plateforme de rénovation énergétique de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-15Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire de Bordeaux Métropole - Appel à projets - Accompagnement de projets d'économie sociale et d'innovation sociale, dans leur phase de développement ou de changement d'échelle…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-38Association du comité des oeuvres sociales des municipaux de Bordeaux (A.C.O.S.M.B.) - Mise à disposition de deux agents en 2017 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-20Liaison Gradignan-Talence-Bordeaux-Cenon : point d'étape et poursuite du projet préalablement au lancement d'une concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-23Budget primitif 2017 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-17Soutien au commerce de proximité - Subventions de Bordeaux Métropole aux communes de Talence, Gradignan, Le Haillan, Bègles, Eysines et Artigues-près-Bordeaux dans le cadre du contrat de Codéveloppement (CODEV) 2015/2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-60Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Mérignac Marne - Bilan de la concertation - Création de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-37Constitution d'un groupement de commandes pour une mission de formations-actions visant à élaborer des procédures internes de marchés publics ...Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-48Mérignac - Rue des Genêts - Acquisition d'une emprise de 4 187 m² cadastrée AD 825 - Modification de la délibération n° 2016.23 du 22 janvier 2016 - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-49BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) route de Toulouse - Ilot Labro - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique Métropolitaine de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-42Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter-universitaire de Bordeaux - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-39Comité des œuvres sociales - convention financière 2017 -Autorisation de signature - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID