Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-196Solitaire du Figaro/Urgo et Bordeaux fête le fleuve 2017 - Partenariats et participations financières de Bordeaux Métropole - Conventions
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-237BORDEAUX-LAC - Projet 50 000 logements - Phase 3 rue René Cassin et rue des Genêts - Cession de terrains à la société EIFFAGE IMMOBILIER ATLANTIQUE - Décision - Autorisation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-225BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 30 logements collectifs, rue Blanqui, résidence "Villapollonia" - Emprunts de 1.062.615 euros, de type PLS, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels, et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-241Projet de voirie sur Artigues-près-Bordeaux - Aménagement du carrefour avenue de la Prairie / avenue du Moulinat / avenue de l'Orée du bois - Avril 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-194Bordeaux Métropole - Transfert compétence tourisme
Transfert de propriété à titre gratuit des équipements relatifs au tourisme fluvial des communes d'Ambès, de Lormont, de Saint-Louis-de-Montferrand et de Saint-Vincent -de-Paul au profit de…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-250Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SEML) In Cité- Désignation des représentants élus - Modification - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-193Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux - Décision - Autorisation de signature
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-253Adhésion au Réseau francophone villes amies des aînés (RFVAA) - Désignation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-233Bruges - Acquisition de la parcelle communale sis rue André Sarreau cadastrée AA 126 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-243Pont Jean-Jacques BOSC - Déviation de réseaux - Convention avec RTE (Réseau de transports d'électricité) - Décision - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-256Charte d'engagement des partenaires professionnels pour la rénovation énergétique de l'habitat - Décision - Autorisation de signature
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2017-190Bordeaux - Restructuration du dépôt de bus de Lescure - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-222BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, "Ginko", îlot C2.2, avenue des 40 Journaux - Emprunts d'un montant total de 3.253.657 euros, des types PLS et CPLS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-211Protocole transactionnel - Marché n°130188 U (SYS301 lot 2) - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-212Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2017 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-258Marathon 2017 - Renfort des dispositifs de sécurité - avenant à la convention - décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-247Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Cession des terrains appartenant à Bordeaux Métropole à la Société par actions simplifiée (SAS) Bastide Niel, aménageur - Modification de la délibération n° 2017/57 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-232Bordeaux - Institution du droit de préemption renforcé sur le périmètre de la concession d'aménagement du centre historique confiée à la Société anonyme d'économie mixte locale (SEML) In Cité - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-252Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Sollicitation d'une Déclaration d'utilité publique (DUP) Loi Vivien au bénéfice d'In Cité 49 cours de l' Argonne à Bordeaux parcelles DU 214 et DU 215 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-215LE HAILLAN - SA d'HLM Mésolia - Réhabilitation de la résidence "Antarès" comprenant 23 logements collectifs locatifs, sise, rue Gérard Philippe - Emprunt d'un montant de 610.153 € de type PAM auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation.Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-246Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Groupe scolaire Hortense - Convention de comaîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Modalités de réalisation et de financement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-249Avenant aux dispositifs métropolitains d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adultes avec ou sans assistance électrique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-200Carbon-Blanc - École des entrepreneurs et des chefs d'entreprises (EDECE) et pépinière d'entreprises du Brignon -Subventions aux associations EDECE et pépinière du Brignon - Décisions - AutorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-255Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de la réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-244Bordeaux Bègles Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc - Avenant à la convention de travaux relatifs à la déviation de la canalisation TIGF (Transport et infrastructures gaz France) - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER