Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-589Subvention de fonctionnement CREPAQ 2017 - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-587Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concertée (ZAC) - Secteur E
Cession de biens non bâtis à OPH Aquitanis - Autorisation - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2_CR-20170929Compte rendu du conseil métropolitain du 29 septembre 2017
- N° 1_ODJ-20170929Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 septembre 2017
- N° 3_PVA-20170929Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 septembre 2017
- N° 1_RAA-20170929Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 septembre 2017
- N° 1.5_RAA_20170929-2017-602Recueil des actes administratifs du conseil du 29 septembre 2017 - Spécifique 2017-602
- N° 2017-594Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État - Bordeaux Métropole - Année 2017 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-518Avenant au pacte métropolitain d'innovation entre l'État et la Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-521Partenariat Bordeaux Métropole / Urssaf Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-543LORMONT - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements individuels locatifs, quartier du Bois Fleuri, rue des Arts, "Les Folies" - Emprunts d'un montant total de 3.740.688 euros, des types PLS et CPLS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-525Feuille de route économique - Volet emploi - Orientations et propositions de mise en œuvre - adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-577Blanquefort - Projet de création d'une voie verte Avenue de la Salle de Breillan entre la rue du Manège et la rue du Cardinal Lecot - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-526Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Accord de la Métropole sur le principe de réalisation des équipements publics de compétence métropolitaine - Approbation d'un nouveau protocole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-539Villenave d'Ornon - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, sis, 389-393 route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 580.565 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-565BORDEAUX - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise déclassée du domaine public sise rue Jacques Rivière cadastrée AR 13p et 100p d'une superficie d'environ 2 578 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-566Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Réalisation des groupes scolaires prévus au programme des équipements publics - Acquisition d'un terrain d'une contenance de 14a 03ca cadastré SB182 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-586Cenon - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2016 - Approbation - Avenant n° 3 modificatif de ZAC - Prolongation de la durée du traité de concession - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-578Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Martignas-sur-Jalle - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-545Taxes et participations d'urbanisme -
Admissions en non-valeur -
Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-585Projet européen "ATLASWH" - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-568BORDEAUX - Cession de l'immeuble en nature de terrain sis 8 rue Bonnefin cadastré AS 274 d'une contenance de 298 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-582Convention de partenariat de recherche dans le cadre du programme régional de recherche ' Stratégies de partage et traitement des informations sur l'eau et l'aménagement urbain ' (SPATIEAU) entre le Centre national de la recherche scientifique (CNRS…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-527ENVIE Gironde - Plan d'actions en faveur du développement de l'Économie sociale et solidaire (ESS) - Acquisition d'un local d'activité à Pessac Bersol - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-591Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov -
Subvention 2017 - Convention -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU