Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-552Eysines - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, 188-190, avenue du Médoc, résidence "Côté Sources" - Emprunts d'un montant total de 1.462.360 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-553Cenon - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie adaptée aux personnes âgées comprenant 80 logements collectifs locatifs, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunts d'un montant total de 7.438.585…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-507Election d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-590Lancement d'un dispositif métropolitain de lutte contre la précarité énergétique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-513Protocole transactionnel - Pôle intermodal gare Saint-Jean à Bordeaux - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Marché n°07 170U - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-575Bordeaux - rue Lucien Faure - Deuxième phase - Co-maîtrise d'ouvrage - Éclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-560EYSINES - Opération 50 000 Logements - Immeuble sis 10, avenue de Picot - Cession à la société Bouygues Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-530Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Création d'un pôle de coopération de l'ESS porté par la Société civile immobilière (SCI) L'Atrium - Aide en investissement immobilier de Bordeaux Métropole -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-563BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rues Lucien Faure, Pagnon, Canis, Bourbon - Acquisition pour la réalisation d'un groupe scolaire - Cession pour la création d'une opération de logements - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-514Convention entre Bordeaux Métropole et la commune d'Eysines - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-606Subvention et fonds de soutien de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - Conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-592Association solidaire pour l'habitat (SOLIHA) - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-529Société par actions simplifiée (SAS) Le Garage coworking - Création d'un tiers lieu sur le quartier de Carriet à Lormont - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-536Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2017 - Exécution des attributions de compensation d'investissement - Lissage des attributions de compensation fonctionnement sur les mois d'octobre à décembre - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-546BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 49 logements collectifs locatifs, 35, boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 4.267.986 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-576Le Taillan-Médoc - Aménagement du chemin de la Houn de Castets - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-571Création de la commission locale du site patrimonial remarquable de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-517Contrat de coopération métropolitaine entre la Métropole et le Syndicat mixte du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (Sysdau) - Approbation - Signature - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-519Grand port maritime de Bordeaux - Soutien à la création d'un foyer des marins sur la zone portuaire de Bassens - Subvention d'investissement - Convention - décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-601Contrats de co-développement 2015-2017- Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-554Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la réalisation de diverses missions d'assistance en gestion et en ingénierie d'opérations de bâtiments
Convention constitutive - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-590Semaine européenne de la mobilité - Du 17 au 24 septembre 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-570BASSENS - Centre-bourg - Acquisition des parcelles de terrain bâties cadastrées section AI numéros 63,531,534,618, sises 3 rue Edward Richet, d'une contenance de 745 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-574Blanquefort - Actions de gestion du domaine de Tanaïs - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-607Partenariat entre Bordeaux Métropole et l'École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale
Année 2017- 2020 - Subvention pour actions - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL