Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-340Convention de financement relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet réhabilitation des Copropriétés dégradées ou fragiles du centre historique de Bordeaux (OPAH RU - CD) - Avenant n°1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-308LE BOUSCAT - Immeubles bâtis sis 126 et 128, avenue Victor Hugo - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-333Subvention de fonctionnement association Vélo-Cité 2017 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-292TALENCE - SA d'HLM Coligny - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, résidence "Santillane III", sise, rue de Trémeuge / Cours de la Libération - Emprunts d'un montant total de 3.960.104 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-354Subvention Université de Bordeaux SDBX6 - Subvention pour la Semaine digitale - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-265Pôle CREAHd - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-267Association Bordeaux Technowest- Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-316Stratégie zones humides et projet BiodiverCité - Demande de cofinancements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-345Contrat local de santé (CLS) métropolitain : signature de l'accord cadre - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-343Constitution du Conseil consultatif de gouvernance alimentaire durable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-331Pacte mobilité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-337Programme d'actions (PA) de Bordeaux Métropole pour le parc privé - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2_CR-20170414Compte rendu du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 1_ODJ-20170414Ordre du jour du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 3_PVA-20170414Procès-verbal du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 1_RAA-20170414Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 2017-251Convention Caisse d'avance pour la rénovation thermique et la transition énergétique (CARTTE) Procivis pour l'avance des subventions dans le cadre du Programme d'intérêt général (PIG) et des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-248Bordeaux - Ginko - Compte rendu d'activités du concédant (CRAC 2015) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-226Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra national de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-214MERIGNAC - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 30 logements individuels locatifs sis, 27 chemin du Pagneau - Emprunts d'un montant total de 3.823.448 € des types PLAI et PLUS auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-213Exercice 2017 - Budget annexe pour la gestion des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Budget primitif - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-189Contrats de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-206Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Subvention 2017 sur le fonctionnement et l'action spécifique Créajeunes - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-206Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Subvention 2017 sur le fonctionnement et l'action spécifique Créajeunes - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-257La Ronde des quartiers - Année 2017 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA